Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Christian DECHARRIERE, préfet de la Loire, est nommé préfet hors cadre.
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche :
- M. Fabien BOVA, directeur général de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures, directeur de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture par intérim et directeur de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions par intérim, est nommé directeur de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales, par intérim.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. l'ingénieur général de 1ère classe de l'armement Bruno SAINJON est nommé directeur des systèmes d'armes et il est élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Christian DECHARRIERE, préfet de la Loire, est nommé préfet hors cadre.
Sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche :
- M. Fabien BOVA, directeur général de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures, directeur de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture par intérim et directeur de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions par intérim, est nommé directeur de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales, par intérim.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. l'ingénieur général de 1ère classe de l'armement Bruno SAINJON est nommé directeur des systèmes d'armes et il est élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.