Texte intégral
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes :
- M. Jean-Michel CASA, ministre plénipotentiaire de 2ème classe, est nommé directeur de l'Union européenne.
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :
- Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF est nommée directrice des relations européennes et internationales et de la coopération.
Sur proposition du ministre de la défense :
- le général d'armée Bruno CUCHE est nommé gouverneur des Invalides, à compter du 1er juillet 2009.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le conseil des ministres a prononcé la révocation de M. Gérard DALONGEVILLE de ses fonctions de maire de la commune de Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais).
- M. Jean-Michel CASA, ministre plénipotentiaire de 2ème classe, est nommé directeur de l'Union européenne.
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :
- Mme Sonia DUBOURG-LAVROFF est nommée directrice des relations européennes et internationales et de la coopération.
Sur proposition du ministre de la défense :
- le général d'armée Bruno CUCHE est nommé gouverneur des Invalides, à compter du 1er juillet 2009.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées et de la délégation générale pour l'armement.
Sur proposition de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, le conseil des ministres a prononcé la révocation de M. Gérard DALONGEVILLE de ses fonctions de maire de la commune de Hénin-Beaumont (Pas-de-Calais).