Conseil des ministres du 16 septembre 2009. Mesures d'ordre individuel.

Prononcé le

Intervenant(s) : 

Auteur(s) moral(aux) : Secrétariat général du Gouvernement

Texte intégral

Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat :
- M. Hervé MARTEL, ingénieur en chef des ponts et chaussées, est nommé directeur du Port autonome de Paris.
Sur proposition de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi :
- M. Didier TRUTT est nommé président du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale.
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Éric JALON, administrateur civil hors classe, est nommé directeur général des collectivités locales.
Sur proposition du ministre de la défense :
Ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de l'armée de l'air et du service de santé des armées.
Sur proposition du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche :
- M. Edward JOSSA, administrateur civil hors classe, est nommé président-directeur général de l'Agence de services et de paiement.