Texte intégral
R. Duchemin.- On va parler d'abord, évidemment, de Copenhague, puisque le Sommet ouvre aujourd'hui. La lutte contre le réchauffement climatique, ce sont évidemment des milliards d'euros qui vont être nécessaires. Comment est-ce qu'on fait aujourd'hui, compte tenu, par exemple, nous, Français, de nos finances, pour mettre au pot ?
D'abord, ce changement climatique, c'est un défi pour nous tous. Chacun de nous individuellement. Il va y avoir Copenhague, on va beaucoup en parler, mais c'est aussi notre vie au quotidien qui doit changer dans nos comportements, dans nos habitudes. Et puis, c'est un immense défi pour les entreprises. Les entreprises vont devoir, là aussi, investir, modifier leur mode de production. De nouveaux marchés vont s'ouvrir, et moi je veux vraiment regarder cette question du changement climatique sous cet angle-là. Par ailleurs, il y aura la nécessité d'aider les pays les moins développés à s'en sortir, parce qu'il va falloir que eux soient aidés, parce qu'ils n'ont tout simplement pas les moyens de s'en sortir et ils sont victimes du réchauffement de la planète - pour faire simple.
Et cela passe par une contribution financière ?
Dans cette perspective-là, il y a une contribution financière qui est débattue, vous le savez, entre les uns et les autres. Les Nations unies parlent de 10 milliards d'euros par an pendant une certaine période. La Commission européenne avait parlé de 10 milliards d'euros d'ici 2020. Tous ces chiffres, pour l'instant, flottent. Ce qui est important aujourd'hui, c'est que l'ensemble des pays développés, ont compris qu'ils devaient faire un geste important en faveur des pays les moins développés. Là où le débat sera important et intéressant, ce sera de savoir si les grands émergents que sont la Chine notamment, l'Inde, le Brésil, etc. vont eux aussi accepter d'aider les autres, les moins développés, ou vont essayer de rester dans le camp des moins développés pour mieux tirer leur épingle du jeu. Ça, ce sera, je crois, l'un des grands enjeux de Copenhague.
Vous parliez des entreprises, est-ce que par exemple, puis qu'il y a un marché du carbone qui a été mis en place au niveau européen, est-ce que les quotas des droits à polluer des entreprises aujourd'hui doivent être revus à la hausse ? Parce qu'ils ne sont pas particulièrement sévères...
Les quotas d'émission, c'est un droit à polluer. Et aujourd'hui, dans l'organisation internationale, puisque ça se fait sous l'égide de l'ONU ? Chaque pays a des quotas. Vous savez qu'au sein de l'Union européenne, à l'initiative et sous la poussée très forte du président de la République, puisque cela s'est conclu sous présidence française de l'Union européenne, on a conclu ce qu'on appelle "le paquet climat énergie", qui permet d'allouer, au sein de l'Union européenne, à différents secteurs industriels, des droits à polluer. Et si ces entreprises doivent polluer un peu plus, il faut qu'elle achète des droits supplémentaires. Si elles modifient leur façon de produire en polluant moins, elles ont du surplus, et elles peuvent le revendre. C'est comme ça que se forme le marché.
Est-ce qu'on les taxe suffisamment, est-ce qu'ils paient assez cher justement ce droit à polluer aujourd'hui ?
Pour l'instant, ils ne paient pas puisque les quotas ont été attribués de manière gratuite. Mais ils ont parfois besoin d'un peu plus que ce qu'il leur a été alloué. C'est pour cela que je vous expliquais le mécanisme du "je pollue moins, j'ai trop de droits, je les mets sur le marché et j'encaisse", ou je pollue trop, j'ai besoin d'aller acheter des droits et je paye". C'est ce marché qui est en train de se former, qui est extrêmement important sur lequel les Européens sont en avance. Ce marché est basé à Paris, c'est la société Blue Next qui est le plus en avance sur cette question-là. Moi, mon propos et mon vrai souci, c'est que nous mettions en place une régulation qui évite des abus, qui évite des fraudes, qui permette de réguler un marché sur lequel la spéculation, les mouvements, pourraient être massifs dans les années à venir. Aujourd'hui, cela représente à peu près 5 % du CO2, mais de manière évidente, cela va se développer. On prévoit qu'à peu près 35 % du CO2 sera couvert par ces droits à polluer. Donc c'est un marché en expansion forte, dont les prix vont très probablement monter, où les acteurs sont très concentrés. Donc on a tous les ingrédients pour des risques d'abus. Moi, mon vrai souci, c'est de réguler très attentivement un marché qui est nouveau.
Est-ce que par exemple, ce que propose J.-L. Borloo, le plan "Justice climat", c'est quelque chose qui vous semble envisageable, la fameuse taxe Tobin sur les transactions financières. C'est quelque chose que l'on peut envisager ici en France, aujourd'hui ?
Deux choses différentes. Le plan "Justice climat", c'est une proposition d'origine française, qui sera sans doute discutée, parce qu'on sait que Copenhague ne donnera pas lieu à un traité juridiquement liant, mais plutôt à un accord politique - on peut l'espérer en tout cas. Et puis, la taxation des transactions financières... J'hésite un peu à l'appeler la taxe Tobin, parce que ce pauvre Tobin, il n'est plus là...
En tout cas, ça y ressemble. Ça ne dit peut-être pas son nom mais ça y ressemble.
Oui, mais vous savez, il prévoyait de faire cela sur les transactions de change, et surtout pour équilibrer la volatilité du marché des changes. Donc là, ça n'a plus rien à voir. On prévoit une taxation dont on ne sait pas très bien quelle sera la base, et qui servira à financer soit les nécessaires investissements pour lutter contre le réchauffement, soit, et je pense que c'est une belle initiative aussi, le développement, parce qu'il faut absolument qu'on finance le développement des pays qui en ont le plus besoin. C'est une initiative qu'avec B. Kouchner nous soutenons. Et je crois qu'il ne faut pas oublier non plus le fonds de garantie nécessaire pour créer un rempart contre le risque de faillite bancaire. Donc là, on a, vous soyez, une taxation à multiple usage, si j'ose dire.
A. Lauvergeon va être à votre place dans quelques minutes, dans les studios de France Info ; il y a une action menée par Greenpeace ce matin à Cherbourg, pour empêcher un convoi de partir en direction de la Russie, avec à bord des déchets radioactifs. On va, nous, justement, continuer à aller dans le sens du nucléaire ? Ce n'est probablement pas l'énergie la plus renouvelable aujourd'hui.
C'est une énergie qui n'est pas fossile. Elle est un tout petit peu fossile en raison de l'uranium qui est utilisé à la base, mais enfin, c'est vraiment marginal...
Oui, mais cela pose des problèmes de déchet...
Et donc, dans le mix énergie, dont chaque pays doit se doter, elle est un des éléments, et un des éléments déterminants. Je rappelle au passage qu'elle nous a permis d'avoir une espèce d'autonomie énergétique en matière de production d'électricité, puisque la France est autonome à plus de 80 %. On ne dépend pas de l'extérieur pour notre production électrique. Sauf dans les périodes de pic absolu. Mais cela a été une force considérable, c'est une force, et je vous rappelle que des pays comme les Etats-Unis, comme l'Italie, comme la Grande-Bretagne, nous envient cette politique énergétique nucléaire mise en place depuis une trentaine d'années et sont en train d'y venir.
Mais on va aller la vendre à des pays comme l'Afrique par exemple, ou là va se poser aussi le problème du traitement des déchets radioactifs.
J'ai accompagné à de multiples reprises le président de la République dans des voyages sur des pays qui voulaient le nucléaire. Et chaque fois, que ce soit lui ou que ce soit d'autres, mais lui en particulier, on subordonnait l'engagement de relations avec la France sur le nucléaire à la mise en place d'autorités de sûreté nucléaire qui soient capables de garantir la sécurité du système. Et donc ça, c'est à mon avis incontournable.
L'autre sujet d'actualité pour vous, c'est évidemment la taxe professionnelle. La suppression a été votée par le Sénat c'était pourtant loin d'être gagné. Vous êtes satisfaite, je suppose, ce matin ?
Vous avez raison de le souligner, il y a six mois on ne donnait pas cher de la réforme et d'aucuns pensaient qu'on n'y arriverait pas. Au terme d'un long processus de maturation, de discussions...
De remaniement aussi !
Oui, parce qu'on l'a retravaillée. C'est une réforme considérable de la taxation des entreprises. Que faisait-on autrefois ? On taxait les investissements des entreprises. Plus une entreprise investissait, plus elle était taxée. Or aujourd'hui, on a besoin de quoi ? Que les entreprises investissent, qu'elles prennent le relais des pouvoirs publics dans ce domaine et qu'elles investissent dans des secteurs nouveaux, qu'on ait de l'innovation, qu'on ait de la nouvelle technologie, qu'on réponde à ce défi du changement climatique. Et les entreprises devront être au rendez-vous. Donc moi, je suis très contente qu'on ait aboli la taxe professionnelle en l'état actuel, que dorénavant lorsqu'une entreprise voudra investir, elle n'aura pas l'idée immédiatement que sa taxe professionnelle va augmenter. Et puis, par ailleurs, je pense qu'on a bien équilibré le texte grâce à l'apport des deux commissions des Finances de l'Assemblée nationale et du Sénat pour que toutes les collectivités territoriales se retrouvent c'est-à-dire qu'aujourd'hui les maires, les présidents de Conseils régionaux, de Conseils généraux auront leur budget et ils l'auront dans la durée. Donc il ne faut pas qu'ils aient d'arrière-pensées ou d'inquiétude, les financements sont assurés.
Source : Premier ministre, Service d'Information du Gouvernement, le 11 décembre 2009
D'abord, ce changement climatique, c'est un défi pour nous tous. Chacun de nous individuellement. Il va y avoir Copenhague, on va beaucoup en parler, mais c'est aussi notre vie au quotidien qui doit changer dans nos comportements, dans nos habitudes. Et puis, c'est un immense défi pour les entreprises. Les entreprises vont devoir, là aussi, investir, modifier leur mode de production. De nouveaux marchés vont s'ouvrir, et moi je veux vraiment regarder cette question du changement climatique sous cet angle-là. Par ailleurs, il y aura la nécessité d'aider les pays les moins développés à s'en sortir, parce qu'il va falloir que eux soient aidés, parce qu'ils n'ont tout simplement pas les moyens de s'en sortir et ils sont victimes du réchauffement de la planète - pour faire simple.
Et cela passe par une contribution financière ?
Dans cette perspective-là, il y a une contribution financière qui est débattue, vous le savez, entre les uns et les autres. Les Nations unies parlent de 10 milliards d'euros par an pendant une certaine période. La Commission européenne avait parlé de 10 milliards d'euros d'ici 2020. Tous ces chiffres, pour l'instant, flottent. Ce qui est important aujourd'hui, c'est que l'ensemble des pays développés, ont compris qu'ils devaient faire un geste important en faveur des pays les moins développés. Là où le débat sera important et intéressant, ce sera de savoir si les grands émergents que sont la Chine notamment, l'Inde, le Brésil, etc. vont eux aussi accepter d'aider les autres, les moins développés, ou vont essayer de rester dans le camp des moins développés pour mieux tirer leur épingle du jeu. Ça, ce sera, je crois, l'un des grands enjeux de Copenhague.
Vous parliez des entreprises, est-ce que par exemple, puis qu'il y a un marché du carbone qui a été mis en place au niveau européen, est-ce que les quotas des droits à polluer des entreprises aujourd'hui doivent être revus à la hausse ? Parce qu'ils ne sont pas particulièrement sévères...
Les quotas d'émission, c'est un droit à polluer. Et aujourd'hui, dans l'organisation internationale, puisque ça se fait sous l'égide de l'ONU ? Chaque pays a des quotas. Vous savez qu'au sein de l'Union européenne, à l'initiative et sous la poussée très forte du président de la République, puisque cela s'est conclu sous présidence française de l'Union européenne, on a conclu ce qu'on appelle "le paquet climat énergie", qui permet d'allouer, au sein de l'Union européenne, à différents secteurs industriels, des droits à polluer. Et si ces entreprises doivent polluer un peu plus, il faut qu'elle achète des droits supplémentaires. Si elles modifient leur façon de produire en polluant moins, elles ont du surplus, et elles peuvent le revendre. C'est comme ça que se forme le marché.
Est-ce qu'on les taxe suffisamment, est-ce qu'ils paient assez cher justement ce droit à polluer aujourd'hui ?
Pour l'instant, ils ne paient pas puisque les quotas ont été attribués de manière gratuite. Mais ils ont parfois besoin d'un peu plus que ce qu'il leur a été alloué. C'est pour cela que je vous expliquais le mécanisme du "je pollue moins, j'ai trop de droits, je les mets sur le marché et j'encaisse", ou je pollue trop, j'ai besoin d'aller acheter des droits et je paye". C'est ce marché qui est en train de se former, qui est extrêmement important sur lequel les Européens sont en avance. Ce marché est basé à Paris, c'est la société Blue Next qui est le plus en avance sur cette question-là. Moi, mon propos et mon vrai souci, c'est que nous mettions en place une régulation qui évite des abus, qui évite des fraudes, qui permette de réguler un marché sur lequel la spéculation, les mouvements, pourraient être massifs dans les années à venir. Aujourd'hui, cela représente à peu près 5 % du CO2, mais de manière évidente, cela va se développer. On prévoit qu'à peu près 35 % du CO2 sera couvert par ces droits à polluer. Donc c'est un marché en expansion forte, dont les prix vont très probablement monter, où les acteurs sont très concentrés. Donc on a tous les ingrédients pour des risques d'abus. Moi, mon vrai souci, c'est de réguler très attentivement un marché qui est nouveau.
Est-ce que par exemple, ce que propose J.-L. Borloo, le plan "Justice climat", c'est quelque chose qui vous semble envisageable, la fameuse taxe Tobin sur les transactions financières. C'est quelque chose que l'on peut envisager ici en France, aujourd'hui ?
Deux choses différentes. Le plan "Justice climat", c'est une proposition d'origine française, qui sera sans doute discutée, parce qu'on sait que Copenhague ne donnera pas lieu à un traité juridiquement liant, mais plutôt à un accord politique - on peut l'espérer en tout cas. Et puis, la taxation des transactions financières... J'hésite un peu à l'appeler la taxe Tobin, parce que ce pauvre Tobin, il n'est plus là...
En tout cas, ça y ressemble. Ça ne dit peut-être pas son nom mais ça y ressemble.
Oui, mais vous savez, il prévoyait de faire cela sur les transactions de change, et surtout pour équilibrer la volatilité du marché des changes. Donc là, ça n'a plus rien à voir. On prévoit une taxation dont on ne sait pas très bien quelle sera la base, et qui servira à financer soit les nécessaires investissements pour lutter contre le réchauffement, soit, et je pense que c'est une belle initiative aussi, le développement, parce qu'il faut absolument qu'on finance le développement des pays qui en ont le plus besoin. C'est une initiative qu'avec B. Kouchner nous soutenons. Et je crois qu'il ne faut pas oublier non plus le fonds de garantie nécessaire pour créer un rempart contre le risque de faillite bancaire. Donc là, on a, vous soyez, une taxation à multiple usage, si j'ose dire.
A. Lauvergeon va être à votre place dans quelques minutes, dans les studios de France Info ; il y a une action menée par Greenpeace ce matin à Cherbourg, pour empêcher un convoi de partir en direction de la Russie, avec à bord des déchets radioactifs. On va, nous, justement, continuer à aller dans le sens du nucléaire ? Ce n'est probablement pas l'énergie la plus renouvelable aujourd'hui.
C'est une énergie qui n'est pas fossile. Elle est un tout petit peu fossile en raison de l'uranium qui est utilisé à la base, mais enfin, c'est vraiment marginal...
Oui, mais cela pose des problèmes de déchet...
Et donc, dans le mix énergie, dont chaque pays doit se doter, elle est un des éléments, et un des éléments déterminants. Je rappelle au passage qu'elle nous a permis d'avoir une espèce d'autonomie énergétique en matière de production d'électricité, puisque la France est autonome à plus de 80 %. On ne dépend pas de l'extérieur pour notre production électrique. Sauf dans les périodes de pic absolu. Mais cela a été une force considérable, c'est une force, et je vous rappelle que des pays comme les Etats-Unis, comme l'Italie, comme la Grande-Bretagne, nous envient cette politique énergétique nucléaire mise en place depuis une trentaine d'années et sont en train d'y venir.
Mais on va aller la vendre à des pays comme l'Afrique par exemple, ou là va se poser aussi le problème du traitement des déchets radioactifs.
J'ai accompagné à de multiples reprises le président de la République dans des voyages sur des pays qui voulaient le nucléaire. Et chaque fois, que ce soit lui ou que ce soit d'autres, mais lui en particulier, on subordonnait l'engagement de relations avec la France sur le nucléaire à la mise en place d'autorités de sûreté nucléaire qui soient capables de garantir la sécurité du système. Et donc ça, c'est à mon avis incontournable.
L'autre sujet d'actualité pour vous, c'est évidemment la taxe professionnelle. La suppression a été votée par le Sénat c'était pourtant loin d'être gagné. Vous êtes satisfaite, je suppose, ce matin ?
Vous avez raison de le souligner, il y a six mois on ne donnait pas cher de la réforme et d'aucuns pensaient qu'on n'y arriverait pas. Au terme d'un long processus de maturation, de discussions...
De remaniement aussi !
Oui, parce qu'on l'a retravaillée. C'est une réforme considérable de la taxation des entreprises. Que faisait-on autrefois ? On taxait les investissements des entreprises. Plus une entreprise investissait, plus elle était taxée. Or aujourd'hui, on a besoin de quoi ? Que les entreprises investissent, qu'elles prennent le relais des pouvoirs publics dans ce domaine et qu'elles investissent dans des secteurs nouveaux, qu'on ait de l'innovation, qu'on ait de la nouvelle technologie, qu'on réponde à ce défi du changement climatique. Et les entreprises devront être au rendez-vous. Donc moi, je suis très contente qu'on ait aboli la taxe professionnelle en l'état actuel, que dorénavant lorsqu'une entreprise voudra investir, elle n'aura pas l'idée immédiatement que sa taxe professionnelle va augmenter. Et puis, par ailleurs, je pense qu'on a bien équilibré le texte grâce à l'apport des deux commissions des Finances de l'Assemblée nationale et du Sénat pour que toutes les collectivités territoriales se retrouvent c'est-à-dire qu'aujourd'hui les maires, les présidents de Conseils régionaux, de Conseils généraux auront leur budget et ils l'auront dans la durée. Donc il ne faut pas qu'ils aient d'arrière-pensées ou d'inquiétude, les financements sont assurés.
Source : Premier ministre, Service d'Information du Gouvernement, le 11 décembre 2009