Texte intégral
Monsieur le Député, depuis le terrible séisme du 12 janvier, le ministère des Affaires étrangères, chaque jour, fait tout ce qu'il peut pour accélérer les procédures d'adoption. Nous savons, avec Bernard Kouchner, qu'un certain nombre de familles attende avec impatience d'accueillir leurs enfants.
Vous me demandez où nous en sommes.
Dans un premier temps, le cas de 591 enfants a été réglé, les jugements ont été obtenus, et ils sont tous aujourd'hui auprès de leur famille.
Dans un deuxième temps, une nouvelle série de dossiers a été traitée, qui concerne soixante-neuf enfants. Aujourd'hui, ils sont presque tous également chez leurs adoptants. Mais je précise que, pour les faire venir, l'administration française n'est pas la seule responsable en matière de passeports, puisqu'il s'agit de passeports haïtiens. Notre ambassade fait tout ce qu'elle peut pour accélérer ces démarches.
Nous sommes obligés de faire particulièrement attention, car des trafics se développent. Le gouvernement français, sous l'autorité du Premier ministre, est très attentif à ce problème.
Il reste actuellement 445 enfants pour lesquels les démarches sont engagées. L'ambassade est en train d'agir pour que les passeports soient délivrés le plus rapidement possible. Monsieur le Député, j'appelle votre attention sur le fait que les délais sont très raccourcis : ils sont d'un à trois mois au lieu du délai traditionnel d'un an. Sans le séisme, ces enfants devraient attendre au moins jusqu'en 2011.
La France a des engagements internationaux, qu'elle entend respecter. Ces engagements prévoient, en priorité, l'intérêt des enfants.
Source http://www.diplomatie.gouv.fr, le 17 juin 2010