Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat :
- M. Jean-François MONTEILS, conseiller référendaire à la Cour des comptes, est nommé secrétaire général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, haut fonctionnaire de défense et de sécurité, commissaire aux transports et aux travaux publics et de bâtiment, à compter du 19 juillet 2010 ;
- M. Christophe SAINTILLAN, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes :
- M. Jean-Pierre THÉBAULT, conseiller des affaires étrangères hors classe, est nommé ambassadeur délégué à l'environnement.
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Didier LALLEMENT, préfet en position de service détaché, est nommé préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (hors classe), à compter du 19 juillet 2010.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :- M. Jean-Robert PITTE, professeur des universités, est nommé délégué à l'information et à l'orientation.
Sur proposition du ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat :
- M. Jean-François MONTEILS, conseiller référendaire à la Cour des comptes, est nommé secrétaire général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, haut fonctionnaire de défense et de sécurité, commissaire aux transports et aux travaux publics et de bâtiment, à compter du 19 juillet 2010 ;
- M. Christophe SAINTILLAN, ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur des infrastructures de transport à la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer.
Sur proposition du ministre des affaires étrangères et européennes :
- M. Jean-Pierre THÉBAULT, conseiller des affaires étrangères hors classe, est nommé ambassadeur délégué à l'environnement.
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales :
- M. Didier LALLEMENT, préfet en position de service détaché, est nommé préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados (hors classe), à compter du 19 juillet 2010.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :- M. Jean-Robert PITTE, professeur des universités, est nommé délégué à l'information et à l'orientation.