Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du Premier ministre :
- M. Alain LAMBERT est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur) ;
- M. Charles AZERAD, président de section de chambre régionale des comptes, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (18ème tour).
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :
- il est mis fin aux fonctions de directeur de l'encadrement exercées par M. Roger CHUDEAU ;
- Mme Martine DAOUST, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie de Poitiers ;
- M. Jean BERTSCH, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Limoges.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. le vice-amiral Philippe PÉRISSÉ est élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre à compter du 1er novembre 2010 avec maintien dans ses fonctions. Il est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de la marine jusqu'au 30 juin 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Vincent TESNIERE est élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er décembre 2010 avec maintien dans ses fonctions.En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale et de la direction générale de l'armement.
Sur proposition du Premier ministre :
- M. Alain LAMBERT est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (tour extérieur) ;
- M. Charles AZERAD, président de section de chambre régionale des comptes, est nommé conseiller maître à la Cour des comptes (18ème tour).
Sur proposition du ministre de l'éducation nationale, porte-parole du Gouvernement, et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche :
- il est mis fin aux fonctions de directeur de l'encadrement exercées par M. Roger CHUDEAU ;
- Mme Martine DAOUST, professeure des universités, est nommée rectrice de l'académie de Poitiers ;
- M. Jean BERTSCH, professeur des universités, est nommé recteur de l'académie de Limoges.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. le vice-amiral Philippe PÉRISSÉ est élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre à compter du 1er novembre 2010 avec maintien dans ses fonctions. Il est maintenu dans la 1ère section des officiers généraux de la marine jusqu'au 30 juin 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Vincent TESNIERE est élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er décembre 2010 avec maintien dans ses fonctions.En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale et de la direction générale de l'armement.