Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le parc de salles de cinéma, la distribution et la diffusion des films et le passage en numérique des salles, Deauville le 22 septembre 2010.

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Circonstance : 65ème congrès de la Fédération nationale des cinémas français à Deauville le 22 septembre 2010

Texte intégral


L'an dernier, j'avais, à regret, manqué l'occasion que vous m 'aviez donnée de vous rencontrer puis d'honorer avec vous, car c'était votre choix et il était excellent, la merveilleuse Agnès Varda à qui vous aviez offert votre soirée de gala, et aussi une petite caméra numérique, avec laquelle, m'a-ton dit, elle s'est beaucoup amusée.
A vrai dire la vie d'un ministre est ainsi construite que certains jours sont plus propices que d'autres aux déplacements ; et pour tout vous dire, le mercredi n'est pas le jour le plus facile : le matin est occupé invariablement par le Conseil des ministres et l'après-midi par les questions orales à l'Assemblée nationale, ce qui rend l'escapade à Deauville incommode.
Mais j'ai décidé néanmoins de passer outre cette incommodité pour vous rencontrer et dialoguer avec vous. Cependant je devrai malheureusement vous quitter avant l'hommage que vous rendrez ce soir à mon ami Régis Wargnier.
J'ai le sentiment que depuis mon arrivée au ministère de la Culture et de la Communication je n'ai cessé d'avoir un regard vigilant sur votre activité.
Peut-être parce que, mieux que quiconque, je sais combien l'exercice de cette belle profession est difficile. Peut-être aussi parce que j'ai une sensibilité particulière aux problèmes auxquels vous êtes confrontés.
La salle de cinéma n'échappe pas au changements de la société. Elle en est même quelquefois le sismographe et c'est pourquoi je suis - en tant que ministre de la culture et de la communication - particulièrement attentif à ses évolutions, et à ce qui s'y passe.
Je le suis pour de nombreux motifs, bien au delà de l'attachement personnel, voire sentimental, que j'ai pour la profession que vous exercez.
Je me plaisais, l'autre jour au Sénat, à rappeler - en conclusion du débat parlementaire sur la proposition de loi sur le cinéma numérique- la nostalgie d'un temps où l'exploitant que j'étais, projectionniste par nécessité, se confrontait aux aléas de la pellicule qui décroche, vrille et commence à se dévider dans la cabine puis l'escalier, et gagne enfin la salle tel un serpent géant et diabolique... une scène à la Buster Keaton ! Le numérique gommera cette angoisse mais saura sans doute en créer d'autres...
Nous avons en France un atout majeur en termes d'équipement culturel : notre parc de salles de cinéma. C'est le premier d'Europe et le quatrième au monde. Je voudrais que vous sachiez que mon souci premier est de préserver, voire d'embellir, ce parc. Car j'ai la conviction que c'est de lui que dépendent la vitalité de notre cinéma et le développement de la cinéphilie. Mais aussi parce que, la preuve en est faite, c'est un remarquable instrument de démocratisation culturelle.
Dans la décennie qui vient de s'écouler, le cinéma en salles a en effet vu son public s'élargir jusqu'à ce qu'il séduise désormais près des deux tiers des français, qui s'y rendent au moins une fois par an. C'est un succès que j'aimerais voir se produire avec d'autres pratiques culturelles !
Ce succès on le doit à une formule simple, je crois, une formule qui s'est montrée d'une efficacité absolue au fil des ans. C'est celle qui conjugue votre dynamisme à tous, vous les « montreurs de films » et un engagement fort de l'Etat et des collectivités locales, dans un soutien sans faille à votre activité, et dans la reconnaissance du rôle que joue la salle de cinéma comme lieu d'accès à la culture.
C'est pourquoi je tiens à vous rendre hommage, ainsi qu'aux distributeurs, car en dépit de la concurrence très vive des nouvelles formes d'accès au film - télévision, DVD et Vidéo à la demande (VOD) - qui se sont développés vertigineusement ces dernières années, vous avez su maintenir intact le désir du spectacle cinématographique pour tous les français, quel que soit leur âge.
Bravo d'avoir soutenu la carrière des films français primés à Cannes cette année, qui ont rencontré de beaux succès auprès du public dans leur diversité ! Je pense à des films aussi différents que « Tournée » de Mathieu Amalric et « Des hommes et des dieux » de Xavier Beauvois.
Grâce à votre travail, la salle de cinéma est aussi un lieu de brassage social et d'émotion collective, de vivre-ensemble, si précieux à une époque où la pratique des écrans individuels s'accroît, notamment chez les jeunes.
Voilà pourquoi la salle de cinéma est un enjeu de politique culturelle, dont la légitimité est reconnue par tous, comme l'a montré l'exceptionnelle qualité des débats sur le texte de loi adopté définitivement à l'unanimité moins quelques abstentions il y a une semaine à peine au Sénat.
Je ne vois pas d'autre moyen de vous convaincre de mon attachement et de ma reconnaissance à l'égard de l'oeuvre que vous poursuivez, souvent sept jour sur sept, pour offrir le bonheur du cinéma aux spectateurs, que de vous dire ainsi l'importance que j'attache au cinéma en salle.
J'ai parfaitement conscience des difficultés que certains d'entre vous traversent, et du désarroi qui s'est exprimé l'an dernier, ici même, devant Véronique Cayla qui a courageusement affronté vos témoignages de mécontentement, qui étaient aussi un appel à l'aide.
Nous étions alors dans un contexte objectivement difficile pour beaucoup d'entre vous :
- la chronologie des médias venait d'être bouleversée sans qu'on puisse anticiper ses effets ;
- avant même le succès vertigineux d' « Avatar », plusieurs films en relief 3D avaient rencontré l'adhésion du public et révélé ainsi la nécessité de l'équipement numérique ;
- la réforme de la taxe professionnelle en cours était aussi un motif d'inquiétude ;
- et enfin, la hausse de fréquentation était inégalement répartie entre les catégories d'établissements, certains voyant même leur public se réduire.
Je vous avais alors promis, dans le message que je vous avais adressé, que je ferai du passage au numérique de toutes les salles une priorité, et que je répondrai aux besoins de tous.
Aujourd'hui, même s'il nous reste encore du chemin à parcourir, je crois avoir tenu mes promesses : la taxe professionnelle a été réformée et à l'occasion de cette réforme, j'ai proposé un élargissement du régime d'exonération des salles de cinéma, qui a été adopté par le Parlement.
Des aides exceptionnelles ont été mobilisées sous diverses formes par le CNC, notamment des aides au fonctionnement - mais aussi un renforcement de la garantie de l'IFCIC, pour un total d'environ 9 Meuros, afin d'aider ceux qui passaient un cap financier difficile en fin d'année.
Dans le deuxième train de réformes de la loi sur l'urbanisme commercial qui a été considérablement allégée dans ses procédures, à la demande du Parlement, j'ai obtenu que le dispositif d'autorisation préalable des implantations de salles de cinéma soit maintenu en l'état. C'est un outil qui permet d'équilibrer la concurrence entre salles de proximité et multiplexes. J'y suis personnellement très attaché.
Enfin malgré quelques péripéties en cours de route, dues à la doctrine de l'Autorité de la concurrence, le projet que je formais devant vous l'an dernier de donner les moyens à toutes les salles de passer au numérique est désormais une réalité. La combinaison de la loi votée la semaine dernière au Sénat et du nouveau dispositif d'aide à la numérisation du Centre national du cinéma et de l'image animée, mis en place par décret le 1er septembre, nous permet d'envisager le passage au numérique comme un vaste mouvement de modernisation du parc de salles dans sa totalité. Ce mouvement sera accompagné et soutenu financièrement par les pouvoirs publics, Etat et collectivités territoriales.
Les deux instruments de cette modernisation, vous le savez, sont complémentaires :
- le premier c'est la loi sur l'équipement numérique des salles, qui instaure le principe d'une contribution des distributeurs au frais d'équipement et pose un nouvel encadrement de la programmation et des relations distributeur/exploitants adapté à la nouvelle donne numérique, Il repose sur l'équation suivante : le distributeur étant bénéficiaire de cette modernisation qui allège le coût des copies, il est équitable qu'il contribue financièrement à l'équipement de l'exploitant, pendant une durée limitée dans le temps.
- le second instrument est le dispositif d'aide qui vient d'être mis en place par le CNC. Son objectif est de garantir que toutes les salles, quel que soit le niveau des contributions qu'elles recevront des distributeurs, puissent s'équiper.
Car le coût de cet équipement (environ 80 000 euros) n'est pas à la portée de tous les cinémas, en particulier de ceux dont la programmation, faite de « continuations », est dans l'impossibilité de réunir une contribution suffisante des distributeurs. Il s'agit principalement de salles des petits villes et des zones rurales, mais aussi des circuits itinérants sans lesquels le cinéma resterait inaccessible à beaucoup de nos concitoyens, et qui jouent un rôle fondamental de diffusion de la culture dans ces territoires.
C'est pour ces salles, au nombre d'un millier environ, qu'un soutien spécifique du CNC est désormais mis en oeuvre sous forme d'une nouvelle aide à la numérisation, qui va permettre de couvrir jusqu'à 90 % de leurs investissements.
D'ores et déjà le dépôt des demandes est accessible en ligne au CNC pour tous les exploitants éligibles à cette aide. L'examen des premières demandes, par une commission aura lieu à la mi-octobre. Pour les salles dites « peu actives » (300 environ) et les circuits itinérants, au nombre de 130, un dispositif spécifique sera mis en place très prochainement.
Par ce dispositif, la France qui compte déjà 1 500 salles équipées, est ainsi le premier pays du monde a planifier et à organiser la transition de son parc de salles vers le numérique.
Un effort financier sans précédent sera consenti par les pouvoirs publics dans ce plan de modernisation de notre parc, et l'on estime à plus de 125 Meuros sur trois ans le volume des aides qui seront mobilisées par le CNC et les collectivités locales en faveur de l'équipement des salles et des circuits itinérants.
L'aide au numérique s'ajoutera, bien sûr, au maintien des dispositifs d'aide à l'exploitation existants : aides automatiques et sélectives à l'investissement et au fonctionnement dont le montant dépasse 80 Meuros annuels.
Entendons-nous bien : tout ceci n'est pas l'expression d'une économie administrée. C'est bien plutôt l'expression d'une volonté politique qui reconnaît le rôle du cinéma dans la culture de notre pays, telle qu'elle s'est forgée au cours de l'histoire.
C'est aussi la marque d'une ambition : celle de préparer l'avenir du cinéma, et le vôtre, celui de vos salles. Comme je l'ai dit devant les sénateurs jeudi dernier, c'est une façon de répondre avec ironie, à plus d'un siècle d'écart à la formule qu'Antoine Lumière lança un jour à Georges Méliès : « jeune homme, le cinématographe ferait votre ruine car il n'a pas d'avenir ! ». Méliès fut ruiné, effectivement, mais le cinéma prospéra, tout en demeurant une activité fragile, et à grand risque... C'est sans doute le sens profond de la prophétie d'Antoine Lumière.
Dans la mise en place de ce dispositif, nous avons été, tous ensemble, rapides et réactifs : le gouvernement, le parlement, les professionnels... et la concertation a remarquablement porté ses fruits dans un souci d'efficacité.
Je tiens ici à remercier tous ceux qui ont apporté leur contribution à la construction de ce plan, avec l'appui du CNC et de sa présidente Véronique Cayla, qui a agi avec toute la célérité requise.
En outre, l'encadrement juridique de la programmation, qui avait été mis en place par Jack Lang en 1982, est entièrement rénové par cette loi. Le statut des loyers pratiqués pour les salles y est aussi clarifié et régulé, afin d'éviter une envolée des prix. Et à la faveur de la refonte complète du droit du cinéma par ordonnances au cours de l'année dernière, je rappelle que c'est l'ensemble des règles applicables à l'exploitation qui a été mis à jour, allégé, modernisé, conformément à vos souhaits, pour tenir compte de vos nouvelles pratiques, notamment commerciales, et d'alléger vos contraintes administratives.
L'ensemble de ces mesures nous permettent donc de regarder l'avenir du cinéma en salles avec plus de sérénité. D'autant plus que l'intérêt du public pour le spectacle cinématographique demeure très fort. C'est, bien entendu, une donnée fondamentale.
Nous avons atteint un chiffre record en 2009 avec plus de 200 millions d'entrées et renoué avec des années d'or qui ont précédé la création de Canal+, et l'explosion de l'offre télévisuelle.
La tendance sur les huit premiers de l'année s'annonce très prometteuse puisque l'on dépasse de près de 7% les entrées de 2009. Mais je note surtout - et c'est très important - que les entrées de la petite et la moyenne exploitation sont de nouveau en progression.
J'ai pris connaissance avec intérêt du Livre blanc (à couverture rouge, de la couleur des fauteuils), que la Fédération vient de rendre public.
J'ai noté le sérieux de sa conception, et il est rare qu'une profession nourrisse le débat autour d'elle et de ses difficultés avec un instrument de réflexion qui dépasse les travers et le ton de la polémique, donc je vous en félicite !
J'ai bien compris les deux types d'inquiétudes qui sont les vôtres. Elles tiennent en deux points :
- d'une part l'expression d'une incertitude face à l'avenir, dans la poursuite de la phase d'investissements que vous allez consentir pour le numérique (et pour la mise aux normes d'accessibilité de vos salles pour les handicapés).
- d'autre part, les difficultés économiques qui résultent de la hausse des charges et de la fiscalité qui pèse sur vos entreprises, alors que vous avez remarquablement contenu l'augmentation du prix du billet de cinéma.
Les mesures que je viens d'évoquer répondent, me semble-t-il, en grande partie à ces deux préoccupations.
Mais je resterai bien entendu à votre écoute pour améliorer de manière constante la situation des salles qui rencontreraient éventuellement, en dépit des mesures que nous engageons, des difficultés économiques persistantes.
Sur la question de la fiscalité, vous avez pu constater, dans l'actualité récente, que je suis toujours prêt à défendre avec pugnacité le régime fiscal du cinéma, lorsqu'il risque d'être remis en cause.
Non pas par clientélisme ! Mais tout simplement parce qu'il en va de l'intérêt général et de notre ambition culturelle !
Sur la question des investissements, les dispositifs que met en place la loi, notamment le comité de suivi parlementaire, vous donnent l'assurance que la législation pourra évoluer dans le temps en fonction de la nouvelle donne économique qu'entraîne le numérique. La loi a l'intelligence de fixer des principes généraux, et renvoie les questions particulières aux institutions que sont le CNC et le Médiateur du cinéma, autorité indépendante respectée de tous, dont je suis prêt à renforcer encore les pouvoirs si nécessaire. Enfin, la loi crée une institution ad hoc : un comité de concertation qui pourra proposer des recommandations de bonne pratique.
Cette loi permet une réelle souplesse dans l'application des principes qu'elle énonce, et prévoit leur adaptation aux cas particuliers ou situations inédites qu'entraînera la technologie numérique, en évolution constante et rapide.
Mesdames et messieurs, au cours de son histoire, le cinéma a connu des tournants technologiques de grande ampleur qui ont entraîné de vraies révolutions dans son style, sa forme et ses moyens d'expression. Ces tournants ont aussi provoqué des bouleversements parfois complexes dans son fonctionnement, son organisation, comme dans la vie de ceux qui le créent.
Ce fut le passage du muet au parlant, magnifiquement évoqué par Billy Wilder dans l'inoubliable « Boulevard du crépuscule », ou encore celui du noir et blanc à la couleur.
Ce fut aussi le souffle sans précédant que déclencha « la nouvelle vague » dans l'esthétique du cinéma et dans son mode de production. Rendons hommage à Claude Chabrol et Eric Rohmer, qui furent tous deux, dans une belle complicité, à l'origine de ce mouvement qui renouvela profondément le récit cinématographique, lui donna une nouvelle jeunesse, et une extraordinaire liberté de ton.
En numérisant les salles de cinéma, c'est une révolution complète qui va enfin s'accomplir puisque les réalisateurs se sont déjà depuis longtemps approprié cette technologie, avec succès. Rohmer lui-même avait, parmi les premiers, fait usage de l'outil numérique pour sa jolie fresque sur la révolution française, « L'anglaise et le duc ».
On peut être fier que la France ait immédiatement su relever le défi de cette révolution numérique et nos techniciens du cinéma, nos industries techniques, sont déjà à la pointe du traitement de l'image. La réputation de leur savoir-faire est internationale. Le nouveau crédit d'impôt mis en place il y a moins d'un an, destiné à favoriser les tournages de films étrangers sur notre territoire, a déjà permis la fabrication intégrale en France par des équipes françaises, d'un long métrage d'animation américain, qui s 'est hissé cet été en haut du box office outre-atlantique.
Vous le savez, j'ai fait de la révolution numérique l'une des priorités de mon action au ministère de la Culture et de la Communication.
A cet égard, il est important que le Président de la République ait eu récemment l'occasion de souligner à nouveau l'attention qu'il porte au financement du cinéma, et en particulier à ce dispositif unique au monde qu'est le compte de soutien à l'industrie du cinéma administré par le CNC, qui va soutenir ce passage au numérique.
Nous travaillons activement à le consolider, et à réaffirmer aussi le rôle éminent de Canal+ vis à vis du cinéma français, dans toutes ses composantes. Je le dis en sachant que vous y êtes particulièrement attachés.
Car il est indispensable aujourd'hui d'adapter les outils de notre politique du cinéma au contexte nouveau, créé par la révolution numérique.
Toutes les mesures qui vous concernent s'inscrivent en pleine cohérence avec mes projets concernant la numérisation du cinéma français.
Cela inclut la numérisation du patrimoine français de films, afin de rendre les chefs-d'oeuvre du cinéma accessibles sur les nouveaux réseaux et dans les salles numérisées, sur tous les supports du futur : projection numérique, DVD Haute définition, VOD, etc. À cette fin, il est prévu, comme je 'ai confirmé ce matin même, d'avoir recours aux « Investissements d'avenir », en appui aux investissement privés des détenteurs de catalogue. Cette numérisation va concerner déjà 3 000 titres de films de longs métrage.
Je serai également très vigilant sur l'évolution de nos industries techniques dans leur transition vers le numérique. Ces industries ont connu une année difficile avec la contraction des budgets de production en 2009, alors même qu'elles sont en phase d'investissements pour être à la pointe de la technologie dans un contexte de concurrence internationale très vive.
C'est pourquoi nous avons réalisé avec Christine LAGARDE un diagnostic sectoriel de ce tissu industriel, afin de mieux identifier les besoins et les évolutions nécessaires des entreprises dans cette phase de transition vers le numérique.
Enfin, le cinéma français doit se mettre plus résolument à explorer les horizons nouveaux ouverts par le cinéma en relief (3D). De nouvelles aides ont été mises en place récemment par le CNC pour permettre aux cinéastes français de s'engager résolument dans cette technologie.
L' ensemble de ces mesures vise à tracer l'avenir du cinéma dans notre pays, et à le faire en reconnaissant le rôle fondamental de la salle de cinéma, sans laquelle, quoiqu'on pense des nouveaux supports de diffusion, il n'y aurait pas de cinéma.
N'oublions pas que ce n'est que lorsqu'un film est projeté en salles qu'il devient un film de cinéma.
N'oublions pas que si le cinéma participe pleinement à façonner notre culture, c'est parce qu'il a la vertu de nous rassembler, parce qu'il est un spectacle.
N'oublions pas que l'écran individuel ne remplacera jamais la puissance poétique et esthétique de l'image projetée sur grand écran, l'émotion collective qu'elle provoque et le frisson qu'elle suscite.
Je sais que vous partagez tous ces convictions, ce sont elles qui vous animent avec passion. Je vous comprends, je vous approuve, et je vous soutiens.
Merci de votre attention.
Source http://www.culture.gouv.fr, le 27 septembre 2010