Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants :
- M. le général de division Frédéric BETH est nommé chargé de mission à la direction générale de la sécurité extérieure à compter du 1er août 2011. Il sera nommé directeur du cabinet du directeur général de la sécurité extérieure et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division Didier CASTRES est nommé sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées, et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le vice-amiral Xavier MAGNE est nommé commandant de la force d'action navale à Toulon, à compter du 8 septembre 2011 et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le vice-amiral Stéphane VERWAERDE est nommé major général de la marine et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Guillaume GELÉE est nommé commandant des forces aériennes à Metz et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Jean-Marc LAURENT est nommé commandant du soutien des forces aériennes à Bordeaux et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Antoine NOGUIER est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. l'ingénieur général de 1ère classe de l'armement Patrick DUFOUR est nommé directeur central du service industriel de l'aéronautique et élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement ;
- M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Christian CHABBERT est nommé directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air et de la direction générale de l'armement.
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration :
- M. Louis LE FRANC, sous-préfet de Mulhouse (1ère catégorie), est nommé préfet de la Haute-Corse ;
- M. Hubert DERACHE, préfet de Mayotte, est nommé préfet hors cadre.
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale :
- M. Jean-François BENEVISE, inspecteur général des affaires sociales, est nommé directeur général de l'agence régionale de santé de Lorraine.En outre, le conseil des ministres a prononcé, sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, la dissolution du conseil municipal de la commune de PRUSY (Aube) et du conseil municipal de la commune de PRUNET-et-BELPUIG (Pyrénées-Orientales).
Sur proposition du ministre de la défense et des anciens combattants :
- M. le général de division Frédéric BETH est nommé chargé de mission à la direction générale de la sécurité extérieure à compter du 1er août 2011. Il sera nommé directeur du cabinet du directeur général de la sécurité extérieure et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division Didier CASTRES est nommé sous-chef d'état-major opérations de l'état-major des armées, et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le vice-amiral Xavier MAGNE est nommé commandant de la force d'action navale à Toulon, à compter du 8 septembre 2011 et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le vice-amiral Stéphane VERWAERDE est nommé major général de la marine et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Guillaume GELÉE est nommé commandant des forces aériennes à Metz et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Jean-Marc LAURENT est nommé commandant du soutien des forces aériennes à Bordeaux et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Antoine NOGUIER est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2011 ;
- M. l'ingénieur général de 1ère classe de l'armement Patrick DUFOUR est nommé directeur central du service industriel de l'aéronautique et élevé aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement ;
- M. l'ingénieur général hors classe de l'armement Christian CHABBERT est nommé directeur des ressources humaines de la direction générale de l'armement.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air et de la direction générale de l'armement.
Sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration :
- M. Louis LE FRANC, sous-préfet de Mulhouse (1ère catégorie), est nommé préfet de la Haute-Corse ;
- M. Hubert DERACHE, préfet de Mayotte, est nommé préfet hors cadre.
Sur proposition de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale :
- M. Jean-François BENEVISE, inspecteur général des affaires sociales, est nommé directeur général de l'agence régionale de santé de Lorraine.En outre, le conseil des ministres a prononcé, sur proposition du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, la dissolution du conseil municipal de la commune de PRUSY (Aube) et du conseil municipal de la commune de PRUNET-et-BELPUIG (Pyrénées-Orientales).