Texte intégral
Le ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, a présenté un projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relatif à la Brigade franco-allemande.
Depuis 1989, la Brigade franco-allemande est l'emblème de la coopération de défense entre les deux partenaires, et plus généralement de leur amitié. Elle a été déployée sur des théâtres d'opérations extérieures et contribue à la capacité de la France et de l'Allemagne à oeuvrer au renforcement de l'Europe de la défense. Depuis que le 291ème bataillon de chasseurs allemand s'est installé à Illkirch-Graffenstaden à l'été 2010, la brigade est implantée à la fois en France et en Allemagne.L'accord conclu en décembre dernier, en marge du conseil des ministres franco-allemand de Fribourg-en-Brisgau, fixe le cadre juridique et les conditions pratiques de la présence du 291ème bataillon de chasseurs de la Bundeswehr en Alsace. Il marque la volonté des deux gouvernements de poursuivre l'intégration de leurs forces armées, conformément à l'objectif d'une identité de défense européenne.
Depuis 1989, la Brigade franco-allemande est l'emblème de la coopération de défense entre les deux partenaires, et plus généralement de leur amitié. Elle a été déployée sur des théâtres d'opérations extérieures et contribue à la capacité de la France et de l'Allemagne à oeuvrer au renforcement de l'Europe de la défense. Depuis que le 291ème bataillon de chasseurs allemand s'est installé à Illkirch-Graffenstaden à l'été 2010, la brigade est implantée à la fois en France et en Allemagne.L'accord conclu en décembre dernier, en marge du conseil des ministres franco-allemand de Fribourg-en-Brisgau, fixe le cadre juridique et les conditions pratiques de la présence du 291ème bataillon de chasseurs de la Bundeswehr en Alsace. Il marque la volonté des deux gouvernements de poursuivre l'intégration de leurs forces armées, conformément à l'objectif d'une identité de défense européenne.