Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre des affaires étrangères :
Mme Élisabeth BARSACQ, conseillère des affaires étrangères hors classe, est nommée ambassadrice, représentante permanente de la République française auprès de l'Organisation maritime internationale à Londres ;
Mme Jocelyne CABALLERO, conseillère des affaires étrangères hors classe, est nommée ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du Conseil de
l'Europe à Strasbourg.
Sur proposition du ministre de l'intérieur :
M. le général de division Bruno CARMICHAEL, commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er août 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Jean-Régis VECHAMBRE, commandant de la région de gendarmerie de Lorraine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de
sécurité Est, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er septembre 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Jean RIDAO, commandant de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er septembre 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Jean-Philippe STER, commandant de la région de gendarmerie d'Acquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er septembre 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Philippe MAZY est nommé directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le général de division Hervé RENAUD est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de
sécurité Ouest à compter du 1er septembre 2013.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.
Sur proposition du ministre de la défense :
M. le vice-amiral d'escadre Xavier MAGNE est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation d'amiral à compter du 2 septembre 2013 ;
M. le vice-amiral Bruno PAULMIER est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le vice-amiral Philippe COINDREAU est nommé commandant de la force d'action navale et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre à compter du 2 septembre 2013 ;
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jean-Robert MORIZOT est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air André LANATA est nommé sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Serge SOULET est nommé commandant des forces aériennes et commandant du soutien des forces aériennes et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à compter du 1er septembre 2013
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air.
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
M. Vincent LAFLECHE est nommé président du conseil d'administration du BRGM.
Sur proposition du ministre des affaires étrangères :
Mme Élisabeth BARSACQ, conseillère des affaires étrangères hors classe, est nommée ambassadrice, représentante permanente de la République française auprès de l'Organisation maritime internationale à Londres ;
Mme Jocelyne CABALLERO, conseillère des affaires étrangères hors classe, est nommée ambassadrice, représentante permanente de la France auprès du Conseil de
l'Europe à Strasbourg.
Sur proposition du ministre de l'intérieur :
M. le général de division Bruno CARMICHAEL, commandant de la région de gendarmerie d'Ile-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er août 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Jean-Régis VECHAMBRE, commandant de la région de gendarmerie de Lorraine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de
sécurité Est, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er septembre 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Jean RIDAO, commandant de la région de gendarmerie de Rhône-Alpes, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Est, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er septembre 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Jean-Philippe STER, commandant de la région de gendarmerie d'Acquitaine, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest, est élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée à compter du 1er septembre 2013, avec maintien dans ses fonctions ;
M. le général de division Philippe MAZY est nommé directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le général de division Hervé RENAUD est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de
sécurité Ouest à compter du 1er septembre 2013.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.
Sur proposition du ministre de la défense :
M. le vice-amiral d'escadre Xavier MAGNE est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation d'amiral à compter du 2 septembre 2013 ;
M. le vice-amiral Bruno PAULMIER est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le vice-amiral Philippe COINDREAU est nommé commandant de la force d'action navale et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre à compter du 2 septembre 2013 ;
M. le général de corps aérien du corps des officiers de l'air Jean-Robert MORIZOT est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation de général d'armée aérienne à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air André LANATA est nommé sous-chef d'état-major plans de l'état-major des armées et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à compter du 1er septembre 2013 ;
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Serge SOULET est nommé commandant des forces aériennes et commandant du soutien des forces aériennes et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien à compter du 1er septembre 2013
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air.
Sur proposition de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche:
M. Vincent LAFLECHE est nommé président du conseil d'administration du BRGM.