Texte intégral
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Je vous remercie sincèrement pour votre invitation à ouvrir ces 7èmes rencontres nationales de Chantier école dont le programme est riche et tout à fait en phase avec les grands enjeux du moment.
Je salue la présence parmi nous de Madame la sénatrice Christiane Demontès, présidente du conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE), qui a conduit un travail colossal depuis sa nomination au printemps dernier. En animant les travaux du CNIAE avec passion et détermination, elle a su redonner au CNIAE sa centralité, comme acteur de la politique de l'emploi et de la politique économique.
La vision du Gouvernement : l'IAE au cur de la politique de l'emploi
Pour moi, le secteur de l'insertion par l'activité économique doit être au cur de la politique de l'emploi. Bien que quelques signaux positifs se dessinent de plus en plus nettement, vous savez tous que la situation du marché du travail reste très compliquée pour tous les demandeurs d'emploi et, a fortiori, pour ceux qui sont restés longtemps éloignés de l'emploi et cumulent plusieurs difficultés.
Notre grand défi commun, c'est de faire en sorte que personne ne reste sur le bord de la route, que chacun puisse voir ses compétences reconnues et développées et puisse accéder à des opportunités d'emploi. J'ai retenu de la conférence de lutte contre la pauvreté, qui s'est tenue en fin d'année dernière, la conviction que nul n'est inemployable. Tout le monde peut un jour se retrouver dans une situation inextricable et avoir l'impression qu'il ne verra jamais le bout du tunnel mais aucune situation n'est jamais désespérée. Chaque être humain a en lui des ressources, des ressorts incroyables et nous avons tous vu des personnes rebondir et revenir parfois de loin. C'est très souvent le travail qui le permet, car il réinsère dans la société, donne un rythme et une hygiène de vie, fait que des gens comptent sur vous et crée des chaînes de solidarités et de responsabilités.
Réinsérer par l'activité, c'est le travail que vous faites dans vos structures. Et cela produit des résultats, même si, bien sûr, il y a parfois aussi des déceptions et de très longs et difficiles parcours. La vie, le système, l'économie « cabossent » un certain nombre d'hommes et de femmes, et font parfois perdre pied. Mais il n'y a pas d'aller sans retour. Vous savez construire des moyens de réapprendre à vivre par le travail et l'action sociale, autant que par la reconstruction de l'estime de soi. Ce sont des fonctions vitales pour une société, dont la force et l'humanité se mesurent souvent au sort qu'elle réserve aux plus faibles.
J'ai le sentiment que, pendant plusieurs années, l'IAE a été considérée comme un secteur un peu marginal, compliqué et avec des logiques à part. Certes, la complexité est indéniable, entre les différents types de structures et les nombreuses modalités de financement. Néanmoins, le Gouvernement auquel j'appartiens défend l'idée que l'IAE ne doit pas se développer aux marges du monde économique classique ; elle doit en être partie prenante, faire connaître ses modèles, ses innovations, être force d'inspiration et force motrice pour le développement des territoires. Cela fait partie des enjeux de la loi consacrée à l'économie sociale et solidaire dont le Parlement va commencer l'examen dans quelques jours.
Une réforme qui permettra de donner un nouveau souffle à l'IAE
Il faut donc donner de la visibilité à l'IAE et, pour cela, il me semble que la réforme des modalités de financement des structures était indispensable afin de donner une cohérence et une lisibilité au secteur et de valoriser la mission d'insertion des structures.
Le principal axe de cette réforme consiste à simplifier les financements en prévoyant une seule modalité de financement pour l'ensemble des structures sous la forme d'une aide au poste, comportant un montant socle et un montant modulé pouvant aller jusqu'à 10 % du socle. Le gouvernement a repris à son compte l'essentiel des recommandations du CNIAE sur cette réforme.
Pour les chantiers, la réforme devrait permettre de stabiliser leurs financements en n'étant plus soumis aux variations liées aux enveloppes de contrats aidés. Le montant de l'aide socle sera fixé pour l'ensemble du territoire. La part modulée viendra en plus, pour encourager les structures qui se distinguent dans trois directions : les publics accueillis, l'effort d'insertion mis en uvre et les résultats en termes d'insertion des salariés. Cette réforme va aussi rapprocher les contrats de travail des salariés en insertion du droit commun, ce qui, je le crois, est un progrès pour eux et pour le secteur.
Dès la fin de cette année, des crédits ont été débloqués qui pourront notamment financer des aides à l'accompagnement complémentaires pour les chantiers, ainsi que des aides à la consolidation pour les structures qui rencontrent des difficultés conjoncturelles.
Je sais que tout changement suscite des craintes et des incertitudes. Nous avons fixé la date de passage à l'aide au poste au 1er juillet 2014 pour les ateliers et chantiers d'insertion (ACI). A compter du 1er juillet, les nouveaux recrutements se feront sous le régime de l'aide au poste. Les contrats en cours seront renouvelés sous cette forme lorsqu'ils arriveront à expiration. Nous avons donc un peu de temps pour nous préparer collectivement, pour anticiper précisément avec vous les effets de la réforme et voir comment aider les structures à s'y adapter, en prévoyant si besoin des dispositions transitoires.
Des réunions d'informations seront organisées d'ici à la fin de l'année et le CNIAE va continuer d'être très mobilisé, notamment au travers de ses groupes de travail thématiques, pour que la mise en uvre de la réforme se poursuive de manière concertée. Votre réseau participe activement à tous ces travaux et il peut nous relayer vos interrogations.
Ma préoccupation essentielle est de ne pas compliquer la vie des structures, qui doivent pouvoir se consacrer à leur activité et à leur mission d'encadrement et de formation des salariés. C'est pour cela que le CNIAE travaille également sur la gouvernance du secteur, avec notamment pour ambition d'harmoniser et de simplifier les relations avec les différents financeurs.
L'enjeu stratégique de la réforme de la formation professionnelle
L'autre travail en cours qui me semble particulièrement important à mentionner concerne l'accès à la formation professionnelle pour les salariés en insertion. Je sais qu'il s'agit d'un thème sur lequel votre réseau est particulièrement mobilisé et je salue notamment tout le travail que vous avez réalisé autour de la mise en place d'un CQP pour votre branche. Votre réflexion sur la mobilisation des apprentissages en situation de production me semble également très structurante, au-delà du seul champ de l'IAE.
Vous le savez, une réforme importante de la formation professionnelle est en cours de préparation. Une négociation interprofessionnelle a été engagée entre les partenaires sociaux et une concertation associant également les régions se déroule en ce moment sur les modalités de mise en uvre du futur compte personnel de formation.
Le maître mot de cette réforme est de faire en sorte que la formation professionnelle bénéficie davantage à ceux qui en ont le plus besoin. Les salariés en insertion font bien sûr partie de ceux-là. Or précisément, je sais qu'il est souvent bien compliqué aujourd'hui de bâtir des parcours de formation adaptés. Les salariés de l'IAE sont dans cette situation paradoxale d'être salariés en insertion, plus demandeurs d'emploi. Et, alors que leurs besoins en formation sont importants et gages d'une insertion durable et réussie après l'IAE, vos salariés ne bénéficient plus tout à fait des dispositifs des demandeurs d'emploi et pas tout à fait des dispositifs salariés, ou de façon très conditionnée, notamment parce que les fonds dont vous disposez via les OPCA sont insuffisants. Ces difficultés, la réforme de la formation professionnelle devra les lever. Je sais que le CNIAE a commencé à travailler sur des propositions et je vous encourage à poursuivre et alimenter ses réflexions, afin qu'elles puissent alimenter la négociation en cours puis la réforme à venir. L'effort de formation devra en outre être valorisé dans le cadre de la modulation de l'aide au poste.
L'importance des partenariats avec le monde économique et de la coopération entre les réseaux de l'IAE
J'insiste enfin sur un point qui me paraît particulièrement important, à savoir la place de l'IAE dans le monde économique. Aucun d'entre vous ne travaille hors sol, vous êtes tous implantés sur un territoire avec son tissu économique, ses atouts et ses opportunités. Les parcours de vos salariés ne seront réussis que s'ils s'inscrivent sur ce territoire, en lien avec ses besoins et son potentiel et en partenariat avec les autres acteurs économiques. Je vous invite ainsi à être attentifs à la dynamique qu'a lancée le ministère en termes d'identification des besoins de formation sur les territoires. Il me semble en effet que les chantiers peuvent être largement acteurs à la fois de l'identification et de la réponse à ces besoins.
La DGEFP est en train de construire des outils méthodologiques autour de la médiation active pour favoriser la rencontre entre le besoin d'un employeur et les compétences et savoir-faire d'une personne, indépendamment de son CV. Je vous engage tous à vous inscrire dans cette démarche. Je sais que votre réseau travaille notamment sur des partenariats avec la branche de la métallurgie et celle du bâtiment, en particulier sur les référentiels de compétences, et je pense qu'il est indispensable de poursuivre ce travail à plus grande échelle.
Pour renforcer la force de frappe de l'IAE et son ancrage dans les réalités économiques, j'insiste sur la nécessité de la coopération entre les réseaux. Je sais qu'il existe des sensibilités différentes et que chacun a naturellement tendance à défendre « son » modèle. Mais la richesse de votre secteur, c'est justement qu'il n'y a pas de modèle unique et nous avons besoin d'une complémentarité pour répondre aux besoins des personnes et aux opportunités présentes sur les territoires. Je vous engage donc à travailler systématiquement de concert avec les autres réseaux car c'est par le collectif et les coopérations que pourra se construire une offre d'insertion adaptée aux besoins dans chaque région. C'est aussi en réunissant vos voix au niveau national chaque fois que c'est possible que vous contribuerez le mieux à la reconnaissance de l'IAE et au développement de ses valeurs.
C'est ainsi que nous redonnerons ensemble un nouveau souffle à l'IAE et aux salariés que vous accompagnez. Je veux conclure d'un mot en vous disant la chose suivante : Oui, il y a de l'espoir et des solutions. Oui, la puissance publique au sens large sait répondre présent, parfois, certes pas toujours, mais en l'occurrence de manière forte et convaincue. Car je sais que vous êtes convaincus par ce que vous faites. Convaincu, je le suis aussi. C'est par le travail que l'on change sa vie et vous le démontrez tous les jours avec les personnes qui uvrent sur les chantiers.
Je vous remercie.
Source http://travail-emploi.gouv.fr, le 21 octobre 2013
Je vous remercie sincèrement pour votre invitation à ouvrir ces 7èmes rencontres nationales de Chantier école dont le programme est riche et tout à fait en phase avec les grands enjeux du moment.
Je salue la présence parmi nous de Madame la sénatrice Christiane Demontès, présidente du conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE), qui a conduit un travail colossal depuis sa nomination au printemps dernier. En animant les travaux du CNIAE avec passion et détermination, elle a su redonner au CNIAE sa centralité, comme acteur de la politique de l'emploi et de la politique économique.
La vision du Gouvernement : l'IAE au cur de la politique de l'emploi
Pour moi, le secteur de l'insertion par l'activité économique doit être au cur de la politique de l'emploi. Bien que quelques signaux positifs se dessinent de plus en plus nettement, vous savez tous que la situation du marché du travail reste très compliquée pour tous les demandeurs d'emploi et, a fortiori, pour ceux qui sont restés longtemps éloignés de l'emploi et cumulent plusieurs difficultés.
Notre grand défi commun, c'est de faire en sorte que personne ne reste sur le bord de la route, que chacun puisse voir ses compétences reconnues et développées et puisse accéder à des opportunités d'emploi. J'ai retenu de la conférence de lutte contre la pauvreté, qui s'est tenue en fin d'année dernière, la conviction que nul n'est inemployable. Tout le monde peut un jour se retrouver dans une situation inextricable et avoir l'impression qu'il ne verra jamais le bout du tunnel mais aucune situation n'est jamais désespérée. Chaque être humain a en lui des ressources, des ressorts incroyables et nous avons tous vu des personnes rebondir et revenir parfois de loin. C'est très souvent le travail qui le permet, car il réinsère dans la société, donne un rythme et une hygiène de vie, fait que des gens comptent sur vous et crée des chaînes de solidarités et de responsabilités.
Réinsérer par l'activité, c'est le travail que vous faites dans vos structures. Et cela produit des résultats, même si, bien sûr, il y a parfois aussi des déceptions et de très longs et difficiles parcours. La vie, le système, l'économie « cabossent » un certain nombre d'hommes et de femmes, et font parfois perdre pied. Mais il n'y a pas d'aller sans retour. Vous savez construire des moyens de réapprendre à vivre par le travail et l'action sociale, autant que par la reconstruction de l'estime de soi. Ce sont des fonctions vitales pour une société, dont la force et l'humanité se mesurent souvent au sort qu'elle réserve aux plus faibles.
J'ai le sentiment que, pendant plusieurs années, l'IAE a été considérée comme un secteur un peu marginal, compliqué et avec des logiques à part. Certes, la complexité est indéniable, entre les différents types de structures et les nombreuses modalités de financement. Néanmoins, le Gouvernement auquel j'appartiens défend l'idée que l'IAE ne doit pas se développer aux marges du monde économique classique ; elle doit en être partie prenante, faire connaître ses modèles, ses innovations, être force d'inspiration et force motrice pour le développement des territoires. Cela fait partie des enjeux de la loi consacrée à l'économie sociale et solidaire dont le Parlement va commencer l'examen dans quelques jours.
Une réforme qui permettra de donner un nouveau souffle à l'IAE
Il faut donc donner de la visibilité à l'IAE et, pour cela, il me semble que la réforme des modalités de financement des structures était indispensable afin de donner une cohérence et une lisibilité au secteur et de valoriser la mission d'insertion des structures.
Le principal axe de cette réforme consiste à simplifier les financements en prévoyant une seule modalité de financement pour l'ensemble des structures sous la forme d'une aide au poste, comportant un montant socle et un montant modulé pouvant aller jusqu'à 10 % du socle. Le gouvernement a repris à son compte l'essentiel des recommandations du CNIAE sur cette réforme.
Pour les chantiers, la réforme devrait permettre de stabiliser leurs financements en n'étant plus soumis aux variations liées aux enveloppes de contrats aidés. Le montant de l'aide socle sera fixé pour l'ensemble du territoire. La part modulée viendra en plus, pour encourager les structures qui se distinguent dans trois directions : les publics accueillis, l'effort d'insertion mis en uvre et les résultats en termes d'insertion des salariés. Cette réforme va aussi rapprocher les contrats de travail des salariés en insertion du droit commun, ce qui, je le crois, est un progrès pour eux et pour le secteur.
Dès la fin de cette année, des crédits ont été débloqués qui pourront notamment financer des aides à l'accompagnement complémentaires pour les chantiers, ainsi que des aides à la consolidation pour les structures qui rencontrent des difficultés conjoncturelles.
Je sais que tout changement suscite des craintes et des incertitudes. Nous avons fixé la date de passage à l'aide au poste au 1er juillet 2014 pour les ateliers et chantiers d'insertion (ACI). A compter du 1er juillet, les nouveaux recrutements se feront sous le régime de l'aide au poste. Les contrats en cours seront renouvelés sous cette forme lorsqu'ils arriveront à expiration. Nous avons donc un peu de temps pour nous préparer collectivement, pour anticiper précisément avec vous les effets de la réforme et voir comment aider les structures à s'y adapter, en prévoyant si besoin des dispositions transitoires.
Des réunions d'informations seront organisées d'ici à la fin de l'année et le CNIAE va continuer d'être très mobilisé, notamment au travers de ses groupes de travail thématiques, pour que la mise en uvre de la réforme se poursuive de manière concertée. Votre réseau participe activement à tous ces travaux et il peut nous relayer vos interrogations.
Ma préoccupation essentielle est de ne pas compliquer la vie des structures, qui doivent pouvoir se consacrer à leur activité et à leur mission d'encadrement et de formation des salariés. C'est pour cela que le CNIAE travaille également sur la gouvernance du secteur, avec notamment pour ambition d'harmoniser et de simplifier les relations avec les différents financeurs.
L'enjeu stratégique de la réforme de la formation professionnelle
L'autre travail en cours qui me semble particulièrement important à mentionner concerne l'accès à la formation professionnelle pour les salariés en insertion. Je sais qu'il s'agit d'un thème sur lequel votre réseau est particulièrement mobilisé et je salue notamment tout le travail que vous avez réalisé autour de la mise en place d'un CQP pour votre branche. Votre réflexion sur la mobilisation des apprentissages en situation de production me semble également très structurante, au-delà du seul champ de l'IAE.
Vous le savez, une réforme importante de la formation professionnelle est en cours de préparation. Une négociation interprofessionnelle a été engagée entre les partenaires sociaux et une concertation associant également les régions se déroule en ce moment sur les modalités de mise en uvre du futur compte personnel de formation.
Le maître mot de cette réforme est de faire en sorte que la formation professionnelle bénéficie davantage à ceux qui en ont le plus besoin. Les salariés en insertion font bien sûr partie de ceux-là. Or précisément, je sais qu'il est souvent bien compliqué aujourd'hui de bâtir des parcours de formation adaptés. Les salariés de l'IAE sont dans cette situation paradoxale d'être salariés en insertion, plus demandeurs d'emploi. Et, alors que leurs besoins en formation sont importants et gages d'une insertion durable et réussie après l'IAE, vos salariés ne bénéficient plus tout à fait des dispositifs des demandeurs d'emploi et pas tout à fait des dispositifs salariés, ou de façon très conditionnée, notamment parce que les fonds dont vous disposez via les OPCA sont insuffisants. Ces difficultés, la réforme de la formation professionnelle devra les lever. Je sais que le CNIAE a commencé à travailler sur des propositions et je vous encourage à poursuivre et alimenter ses réflexions, afin qu'elles puissent alimenter la négociation en cours puis la réforme à venir. L'effort de formation devra en outre être valorisé dans le cadre de la modulation de l'aide au poste.
L'importance des partenariats avec le monde économique et de la coopération entre les réseaux de l'IAE
J'insiste enfin sur un point qui me paraît particulièrement important, à savoir la place de l'IAE dans le monde économique. Aucun d'entre vous ne travaille hors sol, vous êtes tous implantés sur un territoire avec son tissu économique, ses atouts et ses opportunités. Les parcours de vos salariés ne seront réussis que s'ils s'inscrivent sur ce territoire, en lien avec ses besoins et son potentiel et en partenariat avec les autres acteurs économiques. Je vous invite ainsi à être attentifs à la dynamique qu'a lancée le ministère en termes d'identification des besoins de formation sur les territoires. Il me semble en effet que les chantiers peuvent être largement acteurs à la fois de l'identification et de la réponse à ces besoins.
La DGEFP est en train de construire des outils méthodologiques autour de la médiation active pour favoriser la rencontre entre le besoin d'un employeur et les compétences et savoir-faire d'une personne, indépendamment de son CV. Je vous engage tous à vous inscrire dans cette démarche. Je sais que votre réseau travaille notamment sur des partenariats avec la branche de la métallurgie et celle du bâtiment, en particulier sur les référentiels de compétences, et je pense qu'il est indispensable de poursuivre ce travail à plus grande échelle.
Pour renforcer la force de frappe de l'IAE et son ancrage dans les réalités économiques, j'insiste sur la nécessité de la coopération entre les réseaux. Je sais qu'il existe des sensibilités différentes et que chacun a naturellement tendance à défendre « son » modèle. Mais la richesse de votre secteur, c'est justement qu'il n'y a pas de modèle unique et nous avons besoin d'une complémentarité pour répondre aux besoins des personnes et aux opportunités présentes sur les territoires. Je vous engage donc à travailler systématiquement de concert avec les autres réseaux car c'est par le collectif et les coopérations que pourra se construire une offre d'insertion adaptée aux besoins dans chaque région. C'est aussi en réunissant vos voix au niveau national chaque fois que c'est possible que vous contribuerez le mieux à la reconnaissance de l'IAE et au développement de ses valeurs.
C'est ainsi que nous redonnerons ensemble un nouveau souffle à l'IAE et aux salariés que vous accompagnez. Je veux conclure d'un mot en vous disant la chose suivante : Oui, il y a de l'espoir et des solutions. Oui, la puissance publique au sens large sait répondre présent, parfois, certes pas toujours, mais en l'occurrence de manière forte et convaincue. Car je sais que vous êtes convaincus par ce que vous faites. Convaincu, je le suis aussi. C'est par le travail que l'on change sa vie et vous le démontrez tous les jours avec les personnes qui uvrent sur les chantiers.
Je vous remercie.
Source http://travail-emploi.gouv.fr, le 21 octobre 2013