Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur le projet de transformation du Service de santé des armées, à Paris le 25 novembre 2013.

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Circonstance : Présentation du projet « SSA 2020 », à Paris le 25 novembre 2013

Texte intégral

Madame la Présidente de la Commission de la défense et des forces armées,
Mesdames, Messieurs les élus,
Monsieur le Directeur général de l’offre de soins,
Monsieur le Major général des armées,
Monsieur le Directeur central du Service de santé des armées,
Mesdames, Messieurs les officiers généraux,
Mesdames et Messieurs,
Aussi loin que l’on remonte dans l’histoire, les armées de France ont incorporé des médecins dans leurs rangs,pour accompagner les soldats au feu et notamment les soigner des blessures de la guerre. C’est ainsi que depuis plus de trois siècles, le Service de santé des armées s’est construit et affirmé comme une pierre angulaire de l’efficacité opérationnelle des forces armées françaises.
Des batailles napoléoniennes à la Première Guerre mondiale, de la guerre de Crimée aux conflits afghans et maliens, les hommes et les femmes du Service de santé des armées ont toujours et partout fait la preuve d’un même dévouement au service de la France et de ses soldats. Tout au long de cette histoire, ils ont aussi montré une exceptionnelle capacité d’adaptation, qui fonde aussi leur excellence.
En 2013, le SSA est au cœur de tous les engagements qui sont ceux de nos armées.
Hier en Afghanistan et en Libye,aujourd’hui au Mali, demain ailleurs en Afrique, le soutien santé opérationnel s’avère crucial à chaque déploiement. Moi-même, j’en prends toute la mesure lors de mes déplacements à l’étranger, au contact de nos forces. Depuis la préparation opérationnelle médicale du combattant jusqu’à la réinsertion professionnelle et sociale du personnel blessé ou malade, le SSA déploie une chaîne santé opérationnelle complète, qui est mise en œuvre en tous lieux et en toutes circonstances. Pour accroître l’efficacité de ce soutien à l’activité des forces, et notamment aux opérations extérieures, le SSA a d’ailleurs engagé des efforts significatifs ces dernières années, par exemple dans la prise en charge des blessures psychiques, qui, pour être invisibles, n’en sont pas moins réelles. Toujours mieux accompagner les blessés, en tenant compte de toutes les dimensions, médicales, mais aussi familiales et sociales – c’est la démarche du SSA à l’égard de nos soldats.
En parallèle, les hommes et les femmes du Service de santé sont engagés dans des opérations humanitaires. L’opération TAMOUR en Jordanie, qui s’achève tout juste, a permis de prendre en charge un grand nombre de blessés de la guerre en Syrie, sur le camp de réfugiés de Zaatari. Elle a contribué à renforcer l’image du Service au-delà même du territorial national.
Sur le territoire national, dans le domaine de la médecine hospitalière, la réputation et le rayonnement des neuf hôpitaux militaires ont fait du SSA un contributeur de longue date à l’offre de soin aux côtés du service public de santé. VAL-DE-GRÂCE à Paris, BEGIN à Saint-Mandé, PERCY à Clamart, LEGOUEST à Metz, CLERMONT-TONNERRE à Brest,DESGENETTES à Lyon, ROBERT-PICQUE à Villenave d’Ornon, LAVERAN à Marseille et SAINTE-ANNE à Toulon : je le dis avec clarté, chacun de ces neuf hôpitaux d’instruction des armées a toute sa place dans le réseau du Service de santé des armées, comme j’en ai pris l’engagement lorsque j’ai visité l’un d’entre eux. Aujourd’hui, ils nous sont d’autant plus précieux qu’ils incarnent depuis longtemps déjà la dynamique d’ouverture au service public de santé, que nous voulons renforcer – je vais y revenir.
Au-delà, le Service s’investit dans la gestion de crise, comme il l’avait fait à l’occasion de la pandémie grippale de 2009. Plus largement, il apporte une aide médicale aux populations, dont peuvent bénéficier les plus démunis, qui est en plein accord avec sa vocation et ses valeurs.
C’est toujours l’excellence du SSA et de ses personnels qui marquent chacun de ses engagements. Le constat est partagé par tous, par nous comme par nos partenaires, français et étrangers. Mais cette excellence n’est pas immuable, garantie une fois pour toutes. Elle est le produit d’un travail de longue haleine, celui des 16 000 personnels du Service,militaires et civils, soignants et non-soignants, qui ont toujours avancé de concert, et ce faisant fait avancer le service, grâce à une vision cohérente et équilibrée des défis qu’il fallait relever. Cette excellence, bien sûr, est aussi le fruit de leur valeur, car tous ces professionnels de la santé répondent parfaitement aux critères de qualité et de sécurité des soins définis par le code de la santé publique. Et en même temps, ils se distinguent par leur pleine intégration à la communauté militaire, avec les exigences qui y sont liées. C’est en cela que la chaîne santé opérationnelle, que j’évoquais il y a un instant, est beaucoup plus qu’une chaîne logistique. Composée de personnels non combattants, elle est le seul service à accompagner le soldat au plus près des zones de combat, constituant alors une force d’appui déterminante. Ce double engagement, médical et militaire, qui ne fait qu’un dans la vocation des membres du SSA, appelle notre plus profond respect.
Aujourd’hui, alors que nous assistons à un bouleversement profond des savoirs médicaux comme des besoins de santé militaire, le SSA se tient à la croisée des chemins.
D’un côté, dans un environnement stratégique toujours plus complexe et incertain, notre Défense s’apprête à connaître un important renouvellement. L’enjeu est d’adapter notre outil de défense aux évolutions des menaces qui pèsent sur nous et ne faiblissent pas. Mais l’enjeu est également de redresser les finances de l’Etat, car il en v a aussi de la souveraineté de la France. Sans contrôle de la dette publique,comment garder la maîtrise de nos choix stratégiques ? A travers le Livre blanc sur la défense et la sécurité nationale, le Président de la République a donc fait un double choix, celui de notre autonomie stratégique et celui de notre souveraineté financière – car l’une ne va pas sans l’autre. A la suite du Livre blanc, avec le projet de loi de programmation militaire, examiné en ce moment même au Parlement, nous avons défini une voie pour le futur de notre Défense qui est ambitieuse mais reste soutenable. Dans cette perspective, le rôle et la place du SSA ont été confortés, autour de la nécessité de préserver et de renforcer la composante « médecine aux forces ».
D’un autre côté, c’est le monde de la santé et de l’offre de soin civile qui a connu une redéfinition globale ces dernières années, avec notamment la création des Agences régionales de santé,et la mise en place d’une nouvelle stratégie nationale de santé, prônant le décloisonnement entre les acteurs, une territorialisation de la santé garantissant l’égalité d’accès aux soins, une recherche continue de la qualité,une valorisation du parcours de soin…
C’est dans ce double contexte, qui se présente au SSA comme un défi commun, que j’ai confié au directeur central, le médecin général des armées Jean-Marc Debonne, le soin d’élaborer un nouveau projet de transformation du Service. Ce projet devait suivre deux principes fondamentaux : un principe de réalité, c’est-à-dire l’adéquation des objectifs que l’on se donne aux moyens dont on dispose, et un principe de territorialisation, c’est-à-dire la répartition de l’offre de soin de façon équilibrée sur l’ensemble du territoire. En accord avec ces deux principes, le directeur central et son équipe ont élaboré le projet de service « SSA 2020 ».
Ce projet ne propose pas une simple évolution du Service de santé des armées, mais il porte un nouveau modèle, pour dépasser les limites de l’actuel, et aborder ainsi dans les meilleures conditions les défis à venir. Son ambition, c’est bien d’écrire une nouvelle page de la riche histoire du SSA au service de la Nation.
Depuis une vingtaine d’années, le Service de santé des armées a entrepris d’importantes réformes de concentration et d’unification. En 2008, quatre des cinq composantes du SSA ont été plus spécifiquement concernées : la médecine des forces, la recherche biomédicale de défense, le ravitaillement sanitaire et la formation. La médecine des forces,d’abord, a été réorganisée, la mise en place des bases de défense conduisant à la création des centres médicaux des armées. La recherche biomédicale de défense, ensuite, a été regroupée au sein de l’Institut de recherche biomédicale des armées, dont le nouveau plateau technique, à Brétigny-sur-Orge,sera inauguré fin 2014. Concernant le ravitaillement sanitaire, il a été réorganisé sur trois sites densifiés, à Orléans, Marseille et Vitry-Saint-François. Dans la même perspective, une nouvelle plateforme de maintenance opérationnelle des matériels de santé est attendue pour 2015.Enfin, pour ce qui est de la formation, je suis en mesure d’annoncer aujourd’hui que les écoles de praticiens et de paramédicaux vont être regroupées à Bron, selon la même logique d’unification.
Pour le projet à venir, ce sont les deux composantes de la médecine hospitalière et de la médecine des forces qui sont au cœur du projet SSA 2020. Au vrai, ce sont elles qui donnent leur sens à toutes les autres. Ces cinq composantes – médecine des forces, médecine hospitalière,recherche biomédicale, formation et ravitaillement sanitaire – sont indissociables, et ce projet le rappelle, mais c’est bien le soutien santé opérationnel qui est la mission première du Service de santé des armées. C’est sa raison d’être, en même temps que son cœur de métier.
Je ne reviens pas ici sur la présentation qui vient d’être faite du projet lui-même. Au-delà du contexte marqué par des mutations profondes dans le champ de la Défense autant que celui de la Santé, c’est la vulnérabilité du Service, qui s’est accrue ces dernières années, qui fait aujourd’hui peser une menace concrète sur sa capacité à continuer de soutenir les engagements de nos forces de façon efficace. Pour diminuer les facteurs de vulnérabilité qui ont été identifiés (isolement du Service, dispersion de ses emprises comme de ses activités, lourdeur de sa gouvernance, tensions croissantes entre les évolutions du monde de la santé et les conditions opérationnelles auxquelles il est soumis), nous sommes donc arrivés à la conclusion que de simples adaptations n’étaient plus envisageables, mais qu’il fallait changer de modèle.
C’est le sens du projet SSA 2020. Ce texte, d’une grande importance, vise à modifier le positionnement du Service dans l’offre de soins nationale, pour se recentrer sur sa mission première, et en même temps s’ouvrir au service public de santé. L’enjeu, c’est la performance technique, qui fonde l’utilité de notre service de santé pour les armées, et qui est un facteur d’attractivité pour le personnel soignant comme pour les patients ; mais c’est aussi l’efficience économique, qui permet d’optimiser les coûts de possession des hôpitaux pour la Défense, tout en garantissant les investissements nécessaires pour des prestations de qualité. Dans cette perspective, il va falloir poursuivre la simplification de la gouvernance, tout en renforçant les collaborations du SSA, en interministériel mais aussi à l’international.
Dans le même temps, ce projet garantit l’excellence de la prise en charge médico-chirurgicale et psychique de nos soldats avant, pendant et après chaque engagement opérationnel, tandis qu’il permettra de guider, plus largement, notre communauté de défense dans la définition de son parcours de soins, parcours défini par la nouvelle politique de santé publique.
Concentration, ouverture, coopération interministérielle, coopération internationale et simplification : voilà donc les cinq principes portés par ce projet, qui concerneront bientôt chacun des établissements des cinq composantes du SSA.
Ministre de la défense à l’écoute des préoccupations de l’ensemble de la communauté militaire, je n’ignore pas les craintes qui accompagnent l’annonce d’un projet aussi ambitieux que celui qui nous rassemble aujourd’hui. Ces craintes sont naturelles, mais je veux rassurer ceux qui doutent ou s’inquiètent. J’ai rappelé, à grands traits, l’histoire du Service de santé des armées. La transformation dans laquelle il s’engage s’inscrit dans cette continuité. Cette transformation sera porteuse d’un recentrage, non d’une rupture. Le lien qui unit le SSA aux forces armées en sera renforcé, consolidé, refondé. C’est l’intérêt de tous, car le Service ne peut être qu’au meilleur niveau lorsqu’il déploie ses activités dans un milieu,celui des armées, qu’il connaît intimement. Ce projet se veut donc le garant du lien indéfectible qui unit le Service de santé avec les armées. Ce lien, il nous revient de le faire vivre, et le commandement militaire a ici tout son rôle à jouer. La compréhension mutuelle a contribué à la réussite des dernières actions qui ont été menées par le Service. Elle doit être absolument préservée. Quels que soient les choix qui sortiront du nouveau modèle, le SSA devra veiller à l’entretien et au renforcement de ce lien, sans lequel rien n’est possible.
A ce titre, j’attache par exemple beaucoup d’importance à la prise en charge des blessés graves, qui mobilise plusieurs entités des armées et de nombreuses associations. Ce pôle d’excellence militaire doit être préservé, s’ouvrir à d’autres départements ministériels,je pense en particulier au ministère de l’Intérieur ; il fera l’objet d’une attention toute particulière dans le cadre de ce projet.
Je n’ignore pas, non plus, que la réussite du projet SSA 2020 passera par un soutien fort des acteurs de la santé publique. Ce projet, vous l’avez compris, définit enfin le Service de santé des armées comme un acteur du territoire de santé, et non plus simplement comme un simple contributeur. C’est la reconnaissance d’un état de fait, le SSA ayant développé depuis plusieurs décennies une offre de soin au-delà de la communauté militaire. C’est aussi une formulation nouvelle des missions du Service, qui intègre pleinement cette dynamique d’ouverture. Mais c’est surtout une étape décisive franchie dans la relation entre le service de santé des armées et le service public de santé. Cette relation, en se renforçant, suppose une volonté partagée, ainsi qu’une grande solidarité. Ce nouveau projet ne peut se concevoir qu’ensemble, puisqu’il se déclinera ensemble, dans le respect des missions spécifiques et de l’identité de chacun des acteurs.
A ce titre, ce projet participe pleinement à l’esprit de défense. Il pourra par exemple conduire le service public de santé à prendre en charge des blessés rapatriés des OPEX. Il pourra aussi inciter des professionnels de la santé publique à se rapprocher du Service de santé des armées, pour établir un lien voire intégrer, à titre individuel, la réserve militaire opérationnelle. Le Service utilise déjà cette réserve opérationnelle des professionnels de santé sur les théâtres d’opérations extérieures. Aujourd’hui, nous avons l’opportunité d’aller plus loin, en co-contractualisant les objectifs sur certaines fonctions –l’odontologie par exemple.
D’un autre côté, le SSA a beaucoup à apporter à la résilience de la Nation. Il dispose en effet de moyens qui peuvent être indispensables dans une situation de crise. Au-delà des stricts moyens matériels, il entretien des compétences en ressources humaines qui sont,disponibles, entraînées, aguerries et expertes de leur domaine. Je pense notamment aux risques NRBC. C’est pourquoi, concernant la résilience, le SSA ne doit plus être un simple opérateur, mais nous avons tous à gagner à le voir davantage apporter son expertise en amont, dans la préparation de la gestion des crises sanitaires.
Il est clair que la complémentarité interministérielle est une force unique, que nous devons cultiver, car c’est en avançant ensemble que nous réussirons à renforcer la qualité et l’efficacité du soin sur le territoire de santé d’une manière inédite. C’est en tout cas le vœu que je forme aujourd’hui.
Je n’ignore pas, enfin, le défi que représente le développement de nouveaux projets de coopération internationale. Les armées étrangères et leurs services de santé n’ont pas toujours les mêmes méthodes de travail. Néanmoins, des valeurs communes de générosité et de courage, et bien souvent une histoire partagée, qui peut remonter à la Grande Guerre, rassemblent soignants français et étrangers. Surtout, la recherche de coopérations internationales répond aujourd’hui à un impératif opérationnel :c’est le corollaire de la coopération militaire développée par la France et ses partenaires opérationnels, dans le cadre de l’Union européenne, de l’Alliance atlantique ou des Nations unies. Bien évidemment, tous ces projets seront élaborés dans le respect absolu de l’autonomie stratégique de la France et notamment de sa capacité à engager seule une opération militaire.
En 1954, dans le chaos de Dien Bien Phu, avant l’assaut final, l’un de nos soldats avait confié au médecin qui était en train de le soigner : « Ce qui nous a donné du courage, c’est qu’on savait que vous étiez là ». Les traces historiques abondent pour souligner le rôle crucial que les hommes et les femmes du Service de santé des armées ont toujours joué au plus près des combattants. Ce rôle de soutien opérationnel est plus que jamais d’actualité.
Avec les valeurs qui sont les nôtres,un chef militaire ne peut concevoir sa mission sans la garantie d’un soutien médical qui soit au meilleur niveau et sur l’ensemble du spectre, depuis les premiers soins jusqu’au rapatriement et à la prise en charge sur le théâtre national. C’est pour cette raison que l’élaboration de ce projet participe pleinement au renouvellement de notre politique de défense. Le SSA est donc plus que jamais l’un des piliers de notre efficacité opérationnelle et, partant, de notre autonomie stratégique.
Mais l’avenir du Service de santé des armées, c’est en même temps l’ouverture au service public de santé. Cette ouverture, c’est à la fois une nécessité pour diminuer les coûts de possession,pour maintenir les compétences techniques de nos personnels, et c’est une chance aussi, celle de collaborer avec des équipes du meilleur niveau, comme devoir d’autres patients bénéficier de nos hôpitaux.
La diversité que j’observe dans l’assemblée ici réunie est déjà le symbole d’un changement profond, qui fera date dans l’histoire du Service. La présence de nombreux responsables des institutions de santé civiles, que je remercie très chaleureusement, est un signe fort de la bonne entente qui nous réunit, comme de la vision commune que nous partageons.
Les deux dynamiques – concentration sur la médecine des forces et ouverture au service public de santé – sont en tout cas étroitement complémentaires. Elles sont au cœur du projet SSA 2020.
Ce projet, c’est celui de l’ensemble des personnels, militaires et civils, du Service de santé des armées. Il ne pourra réussir qu’avec la mobilisation de tous. C’est pourquoi je m’adresse à vous, praticiens, personnels paramédicaux et personnels administratifs du SSA :vous êtes le cœur vivant de ce projet. Il vous faut donc vous l’approprier, et vous y impliquer à travers les nouveaux projets d’établissement qui seront bien élaborés. C’est le souhait de votre directeur central, et je le partage : ce projet doit être bâti par votre action et dans votre intérêt. Aussi, j’invite aujourd’hui l’ensemble du personnel du SSA à se saisir de ce projet de service pour, à partir des principes qu’il énonce, réfléchir à des initiatives,proposer des plans d’action.
Ministre de la défense, je veux enfin vous témoigner de ma reconnaissance pour l’engagement qui est le vôtre. Je l’ai dit, j’ai très souvent l’occasion de rencontrer des membres du SSA à l’occasion de mes déplacements dans les forces. J’en ai conçu une légitime fierté pour ce qu’est le Service de santé des armées, et j’ai toute confiance dans le médecin général Debonne et le projet qu’il a élaboré pour conduire cette transformation, qui est fondamentale dans le contexte que j’ai décrit. C’est une mission évidemment complexe, mais au cours de l’année qui vient de s’écouler, vous avez montré, Monsieur le Directeur central, que vous aviez toutes les qualités pour la mener à bien.
Nous venons de vivre une année intense, mais celle qui vient ne le sera pas moins. Je suivrai personnellement l’avancement du projet, et j’attends de vous que vous fassiez des choix,importants pour le devenir du Service de santé des armées, en cohérence avec les politiques transversales du ministère et en bonne intelligence avec les grands subordonnés. Dans cette perspective, vous avez ma confiance et vous me trouverez toujours à vos côtés, dans l’intérêt du Service, le respect de ses personnels et de tous nos soldats.
Source http://www.defense.gouv.fr, le 26 novembre 2013