Texte intégral
Le ministre de l'intérieur a présenté une communication relative aux intempéries dans le sud de la France.
Ces dernières semaines, de fortes précipitations ont provoqué de façon récurrente des inondations de grande ampleur. Plusieurs personnes ont perdu la vie lors de ces épisodes météorologiques d'une grande violence. Les dégâts sur les biens privés, les entreprises, les exploitations agricoles et les infrastructures publiques ont été particulièrement lourds.
Le Gouvernement a salué l'exceptionnelle mobilisation des services de l'État, des collectivités territoriales, des associations de protection civile et des opérateurs concourant au service public. Il a également rendu hommage aux manifestations de solidarité envers les sinistrés. Il a souligné la force du modèle de sécurité civile français qui permet, sous la direction des représentants de l'État et avec le concours de tous ces acteurs, de porter immédiatement secours et assistance aux personnes en danger.
Compte tenu de l'intensité anormale des derniers phénomènes, le Gouvernement met en uvre la nouvelle procédure d'urgence permettant de reconnaître l'état de catastrophe naturelle dans 9 communes du département du Var frappées par les intempéries survenues entre le 25 et le 30 novembre. L'arrêté interministériel correspondant sera publié sans délai. La même procédure est engagée pour les départements des Pyrénées-Orientales, de l'Aude, de l'Hérault et de l'Aveyron et l'arrêté correspondant sera publié la semaine prochaine.
Le Gouvernement a demandé, dans des termes rapprochés, une étude concernant les dossiers des autres communes ayant déposé une demande en préfecture. Leur instruction nécessite des analyses techniques d'ores et déjà en cours.Par ailleurs, une réflexion sera engagée pour moderniser le dispositif de soutien de l'État aux collectivités faisant face aux conséquences des catastrophes naturelles pour les dommages subis par leurs propres équipements.
Ces dernières semaines, de fortes précipitations ont provoqué de façon récurrente des inondations de grande ampleur. Plusieurs personnes ont perdu la vie lors de ces épisodes météorologiques d'une grande violence. Les dégâts sur les biens privés, les entreprises, les exploitations agricoles et les infrastructures publiques ont été particulièrement lourds.
Le Gouvernement a salué l'exceptionnelle mobilisation des services de l'État, des collectivités territoriales, des associations de protection civile et des opérateurs concourant au service public. Il a également rendu hommage aux manifestations de solidarité envers les sinistrés. Il a souligné la force du modèle de sécurité civile français qui permet, sous la direction des représentants de l'État et avec le concours de tous ces acteurs, de porter immédiatement secours et assistance aux personnes en danger.
Compte tenu de l'intensité anormale des derniers phénomènes, le Gouvernement met en uvre la nouvelle procédure d'urgence permettant de reconnaître l'état de catastrophe naturelle dans 9 communes du département du Var frappées par les intempéries survenues entre le 25 et le 30 novembre. L'arrêté interministériel correspondant sera publié sans délai. La même procédure est engagée pour les départements des Pyrénées-Orientales, de l'Aude, de l'Hérault et de l'Aveyron et l'arrêté correspondant sera publié la semaine prochaine.
Le Gouvernement a demandé, dans des termes rapprochés, une étude concernant les dossiers des autres communes ayant déposé une demande en préfecture. Leur instruction nécessite des analyses techniques d'ores et déjà en cours.Par ailleurs, une réflexion sera engagée pour moderniser le dispositif de soutien de l'État aux collectivités faisant face aux conséquences des catastrophes naturelles pour les dommages subis par leurs propres équipements.