Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre de la défense :
- il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directeur des ressources humaines du ministère de la défense exercées par M. le contrôleur général des armées Jacques FEYTIS, à compter du 29 novembre 2015.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service du commissariat des armées.
Sur proposition de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes :
- il est mis fin aux fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé du Limousin, exercées par M. Philippe CALMETTE, à compter du 1er décembre 2015, qui sera appelé à de nouvelles fonctions ;
- il est mis fin aux fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé de Picardie, exercées par M. Christian DUBOSQ, à compter du 1er décembre 2015, qui sera appelé à de nouvelles fonctions ;
- il est mis fin aux fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé d'Auvergne, exercées par M. François DUMUIS, à compter du 1er décembre 2015, qui sera appelé à de nouvelles fonctions.
Sur proposition du ministre de la défense :
- il est mis fin, sur sa demande, aux fonctions de directeur des ressources humaines du ministère de la défense exercées par M. le contrôleur général des armées Jacques FEYTIS, à compter du 29 novembre 2015.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service du commissariat des armées.
Sur proposition de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes :
- il est mis fin aux fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé du Limousin, exercées par M. Philippe CALMETTE, à compter du 1er décembre 2015, qui sera appelé à de nouvelles fonctions ;
- il est mis fin aux fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé de Picardie, exercées par M. Christian DUBOSQ, à compter du 1er décembre 2015, qui sera appelé à de nouvelles fonctions ;
- il est mis fin aux fonctions de directeur général de l'agence régionale de santé d'Auvergne, exercées par M. François DUMUIS, à compter du 1er décembre 2015, qui sera appelé à de nouvelles fonctions.