Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du Premier ministre :
- M. Vincent BOUVIER, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, est nommé secrétaire général de la mer, à compter du 20 juin 2016.
Sur proposition de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations sur le climat et du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche :
- M. Patrick JEANTET est nommé président délégué du directoire de la SNCF.
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics :
- M. Rémy RIOUX, conseiller maître à la Cour des comptes, est nommé directeur général de l'Agence française de développement, à compter du 2 juin 2016.
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique :
- il est mis fin, sur sa demande, à compter du 30 juin 2016, aux fonctions de directeur général du Trésor, exercées par M. Bruno BÉZARD.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. le vice-amiral Hervé DENYS de BONNAVENTURE est nommé directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er juillet 2016 ;
- M. l'ingénieur général hors classe Alain GUILLEMETTE est nommé délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, à compter du 1er juin 2016.
Sur proposition du ministre de l'intérieur :- M. Thierry LATASTE, préfet hors classe, est nommé haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, à compter du 20 juin 2016.
Sur proposition du Premier ministre :
- M. Vincent BOUVIER, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, est nommé secrétaire général de la mer, à compter du 20 juin 2016.
Sur proposition de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations sur le climat et du secrétaire d'Etat chargé des transports, de la mer et de la pêche :
- M. Patrick JEANTET est nommé président délégué du directoire de la SNCF.
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics :
- M. Rémy RIOUX, conseiller maître à la Cour des comptes, est nommé directeur général de l'Agence française de développement, à compter du 2 juin 2016.
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique :
- il est mis fin, sur sa demande, à compter du 30 juin 2016, aux fonctions de directeur général du Trésor, exercées par M. Bruno BÉZARD.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. le vice-amiral Hervé DENYS de BONNAVENTURE est nommé directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie et élevé aux rang et appellation de vice-amiral d'escadre, à compter du 1er juillet 2016 ;
- M. l'ingénieur général hors classe Alain GUILLEMETTE est nommé délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les activités et installations intéressant la défense, à compter du 1er juin 2016.
Sur proposition du ministre de l'intérieur :- M. Thierry LATASTE, préfet hors classe, est nommé haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie, à compter du 20 juin 2016.