Texte intégral
Le conseil des ministres a adopté les mesures individuelles suivantes :
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. le général de corps d'armée Didier CASTRES est nommé inspecteur des armées et élevé aux rang et appellation de général d'armée, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le général de division Grégoire de SAINT QUENTIN est nommé sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le général de division Patrick DESTREMAU est nommé sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Christophe PRAZUCK est nommé chef d'état-major de la marine et élevé aux rang et appellation d'amiral, à compter du 13 juillet 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Philippe COINDREAU est nommé major général des armées et élevé aux rang et appellation d'amiral, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Arnaud de TARLÉ est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation d'amiral, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Didier PIATON est nommé commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Emirats arabes unis et nommé au grade de contre-amiral, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Marc de BRIANçON est nommé commandant de la force d'action navale, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Denis BERAUD est nommé major général de la marine, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Olivier TAPREST est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2016.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et du service d'infrastructure de la défense.
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice :
- Mme Nathalie ESCAUT, maître des requêtes au Conseil d'Etat, est nommée conseillère d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur) ;
- M. Brice ROBIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, est nommé procureur général près la cour d'appel de Chambéry ;
- M. Jacques DALLEST, procureur général près la cour d'appel de Chambéry, est nommé procureur général près la cour d'appel de Grenoble ;
- Mme Pascale REITZEL, avocate générale près la cour d'appel de Reims, est nommée procureure générale près la cour d'appel de Limoges ;
- Mme Dominique MOYAL, procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, est nommée procureure générale près la cour d'appel de Poitiers.
Sur proposition du ministre de l'intérieur :
- M. le général de division Jean-Marc LOUBES est nommé commandant de la région de gendarmerie d'Île-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris, à compter du 1er août 2016 ;
- M. le général de brigade Alain PIDOUX est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest, à compter du 1er septembre 2016.En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.
Sur proposition du ministre de la défense :
- M. le général de corps d'armée Didier CASTRES est nommé inspecteur des armées et élevé aux rang et appellation de général d'armée, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le général de division Grégoire de SAINT QUENTIN est nommé sous-chef d'état-major « opérations » de l'état-major des armées et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le général de division Patrick DESTREMAU est nommé sous-chef d'état-major « performance » de l'état-major des armées et élevé aux rang et appellation de général de corps d'armée, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Christophe PRAZUCK est nommé chef d'état-major de la marine et élevé aux rang et appellation d'amiral, à compter du 13 juillet 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Philippe COINDREAU est nommé major général des armées et élevé aux rang et appellation d'amiral, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Arnaud de TARLÉ est nommé inspecteur général des armées et élevé aux rang et appellation d'amiral, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine Didier PIATON est nommé commandant des forces françaises stationnées aux Emirats arabes unis, commandant de la zone maritime océan Indien et commandant de la base des forces françaises des Emirats arabes unis et nommé au grade de contre-amiral, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Marc de BRIANçON est nommé commandant de la force d'action navale, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le vice-amiral d'escadre Denis BERAUD est nommé major général de la marine, à compter du 1er septembre 2016 ;
- M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Olivier TAPREST est nommé commandant de la défense aérienne et des opérations aériennes et élevé aux rang et appellation de général de corps aérien, à compter du 1er septembre 2016.
En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, du service de santé des armées, du service des essences des armées, du service du commissariat des armées et du service d'infrastructure de la défense.
Sur proposition du garde des sceaux, ministre de la justice :
- Mme Nathalie ESCAUT, maître des requêtes au Conseil d'Etat, est nommée conseillère d'Etat en service ordinaire (1er tour intérieur) ;
- M. Brice ROBIN, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, est nommé procureur général près la cour d'appel de Chambéry ;
- M. Jacques DALLEST, procureur général près la cour d'appel de Chambéry, est nommé procureur général près la cour d'appel de Grenoble ;
- Mme Pascale REITZEL, avocate générale près la cour d'appel de Reims, est nommée procureure générale près la cour d'appel de Limoges ;
- Mme Dominique MOYAL, procureure de la République près le tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, est nommée procureure générale près la cour d'appel de Poitiers.
Sur proposition du ministre de l'intérieur :
- M. le général de division Jean-Marc LOUBES est nommé commandant de la région de gendarmerie d'Île-de-France, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité de Paris, à compter du 1er août 2016 ;
- M. le général de brigade Alain PIDOUX est nommé commandant de la région de gendarmerie de Bretagne, commandant la gendarmerie pour la zone de défense et de sécurité Ouest, à compter du 1er septembre 2016.En outre, ont été adoptées diverses mesures d'ordre individuel concernant des officiers généraux de la gendarmerie nationale.