Conférence de presse de M. Roland Dumas, ministre des affaires étrangères, sur l'affaire Habache, Paris le 3 février 1992.

Mesdames et Messieurs, nous allons tenir cette conférence de presse, qui n'a pu avoir lieu dans l'enceinte de l'Assemblée nationale parce que le local était trop exigu.

J'ai demandé à être entendu par la Commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale pour parler avec les députés de l'affaire Georges Habache. J'ai évoqué devant les parlementaires les circonstances de l'arrivée en France du leader palestinien, les circonstances de son départ, les conditions dans lesquelles deux hauts fonctionnaires du Quai d'Orsay ont été amenés à m'offrir leur démission, et j'en ai tiré quelques conséquences et quelques conclusions sur le plan politique.

Les circonstances de l'arrivée de M. Habache : c'est lundi dernier 27 janvier, vers 20 heures que le directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient a été saisi, par téléphone, de la demande qui était adressée à notre pays de recevoir M. Habache, pour des soins d'urgence, dans un hôpital français – en l'occurrence un hôpital de la Croix-Rouge. Qui nous saisissait ? Pour quelles raisons ?

C'était la Croix-Rouge qui intervenait sur la demande du Croissant Rouge. Vous noterez au – ce que j'ai fait remarquer aux parlementaires – que l'Organisation de Libération de la Palestine n'était pas concernée par cette demande, tout du moins dans l'expression qui en était faite, puisque c'était le conseiller diplomatique de la Croix-Rouge qui s'adressait au ministère des affaires étrangères.

Le fonctionnaire, directeur du service, demandait alors l'avis du Secrétaire général du Quai d'Orsay et du directeur de mon cabinet. Ils étaient saisis d'une demande de soins en urgence compte tenu de l'état de santé alarmant du leader palestinien. Son état pouvait nécessiter une intervention chirurgicale qui résultait d'antécédents médicaux particulièrement graves, et en même temps d'une situation plus récente, consécutive à un accident qu'il venait d'avoir, qui était qualifié de commotion cérébrale et interprété comme signifiant qu'il venait de souffrir d'une hémorragie cérébrale.

Devant cette situation, prenant en compte aussi le fait, connu des services du ministère, que M. Habache ne représentait plus ce qu'il avait représenté dans le passé dans le monde arabe et particulier dans le monde palestinien, et compte tenu de son état de santé tel qu'il nous était présenté, les deux hauts fonctionnaires en conscience émirent un avis favorable à son admission sur le territoire français.

Le directeur de mon cabinet prit cependant pour l'attache du directeur de cabinet du ministre de l'intérieur pour s'enquérir de la position de son ministère. Celui-ci faisait savoir qu'il n'existait aucun inconvénient de son point de vue, mais qu'il souhaitait simplement que les gardes du corps qui accompagneraient M. Habache fussent désarmés, le leader palestinien étant, à partir de cet instant, soumis aux règles d'accès au territoire français et protégé par la sécurité française. Ce qui explique la présence de policiers à l'aéroport du Bourget quand il y arrivera.

Toujours lundi, il était indiqué que son état pourrait nécessiter son transport rapide. Et, quelques heures après, dans les va-et-vient téléphoniques avec la Croix-Rouge, il était indiqué que son état s'aggravant on n'envisageait pas son départ pour la soirée. Mais toujours est-il que vers 22 heures, tout le monde ayant été consulté, il fut répondu que M. Habache pourrait se rendre, dans les conditions que je viens de dire, en France. Il est arrivé en fait, comme vous le savez, mercredi soir par l'aéroport du Bourget. Moi-même, j'avais quitté Paris depuis le mardi matin, et je n'ai pu connaître la nouvelle que dans le Sultanat d'Oman, où je me trouvais, accompagnant le Président de la République en visite d'État, jeudi matin. Je parle de la nouvelle de l'arrivée qui avait eu lieu la veille au soir.

Je n'avais pas été informé préalablement de cette demande, ni des conditions ainsi qui avaient été mises à son voyage et à son déplacement ainsi qu'à son admission en milieu hospitalier.

Revenu à Paris jeudi, dans la soirée, informé donc de la présence de M. Habache dans la capitale, j'ai demandé et obtenu de mon directeur de cabinet d'abord, puis du Secrétaire général, des précisions sur les conditions de ce déplacement et de cette admission. Et c'est là que j'ai appris ce que je viens de vous relater.

J'ai fait remarquer à ces hauts fonctionnaires qu'une faute avait été commise à mon égard, puisque je n'avais pas été informé de l'arrivée d'une personnalité du type de M. Habache sur notre sol, et qu'introduire un terroriste en France sans mon accord, cela justifierait ma colère. Devant cet état de chose, le directeur de cabinet m'a remis sa démission, que je n'ai pas acceptée sur le champ.

Il en fut de même en ce qui concerne le Secrétaire général, et c'est après plusieurs échanges téléphoniques avec le Premier ministre que les décisions que vous savez ont été prises, que l'on qualifie ordinairement de sanctions, mais qui n'en sont pas en réalité si l'on considère que la sanction est quelque chose de très précis dans le droit administratif ; simplement les personnalités en question sont relevées de leurs fonctions, et elles auront d'autres fonctions dans le secteur public ; il n'y aura aucune trace dans leur dossier qui relève de l'échelle des sanctions. Voilà pour l'arrivée.

M. Habache se trouve donc à Paris à l'hôpital, confié aux médecins, lorsque se manifeste le juge d'instruction M. Bruguière, qui instruit, comme vous le savez, des dossiers du terrorisme, qui jouit tout à fait légitimement dans notre pays de la réputation d'être un juge d'instruction indépendant, compétent, sérieux et libre de ses jugements et appréciations. Et, de fait, il placera M. Habache en garde à vue dès son arrivée à Paris, estimant qu'il devait l'entendre sur un dossier déjà ancien mais dont il restait saisi.

Devant l'état de santé de M. Habache, le juge d'instruction a procédé, comme le lui enjoint le code pénal. Il a d'abord désigné deux médecins, qui avaient pour mission d'expertiser M. Habache et de dire s'il était en mesure de répondre à des questions du juge d'instruction, et deuxièmement, de dire si la garde à vue prolongée était compatible avec son état de santé.

Devant le premier avis de ces deux médecins, le juge d'instruction décidant d'en commettre quatre autres, c'est donc en tout six experts judiciaires, spécialistes qui ont examiné M. Georges Habache. Le rapport des quatre experts, complétant le rapport des deux premiers, établissait sans équivoque que l'état de santé du patient ne permettait pas son audition par le magistrat ; que, de la même façon, la prolongation de la garde à vue pouvait être dangereuse pour son état de santé.

Le juge qui avait la possibilité, théoriquement, de prolonger la garde à vue de 24 heures, n'a pas usé de cette procédure et a levé cette garde à vue dès vendredi soir.

Quelle était la situation de M. Habache à partir de là ? Des investigations ont été faites au ministère de l'intérieur comme au ministère de la justice pour rechercher si d'autres décisions de l'autorité judiciaire nationale ou étrangère contraindraient ou permettraient de maintenir M. Habache entre les mains de la justice. Ces investigations n'ont rien donné. Il n'existait pas de mandat d'arrêt national ou international.

De la même façon, il fut recherché si des demandes d'extradition avaient été formulées par les canaux habituels, d'autant que certains pays avaient manifesté dès le premier jour leur intention de formuler de semblables demandes. Au bout de trois journées, délai amplement nécessaire pour signifier une demande d'extradition, il est apparu qu'aucun des pays concernés – je pense à l'État d'Israël, je pense au Danemark, je pense aux États-Unis d'Amérique – aucun des pays concernés n'avait adressé de semblables demandes d'extradition.

M. Georges Habache était donc dans la situation d'un homme qui recouvrait son entière liberté et contre lequel on ne pouvait exercer aucune mesure de contrainte dans un État de droit comme l'est la France.

Il a manifesté – sa famille a manifesté pour lui – sa volonté, les examens ayant été faits, de regagner son pays, le gouvernement algérien s'étant entremis pour faire savoir qu'il tenait à sa disposition à la fois l'accueil et le moyen de transport de M. Habache. C'est par l'intermédiaire du gouvernement algérien, qui a envoyé un avion mis à sa disposition, que M. Habache a pu quitter, samedi après-midi aux environs de 16 heures, la France et regagner le pays d'où il était venu.

Cette affaire, Mesdames et Messieurs, a donné lieu à des polémiques qui se poursuivent. Je voudrais, maintenant, en dire un mot.

Je suis effaré par la tournure prise, à la suite de l'exploitation de cet évènement – aussi fâcheux qu'il soit – à l'intérieur de l'hexagone, cependant que je constate qu'à l'étranger, les passions se sont apaisées dans la mesure même où elles se sont manifestées.

L'État d'Israël a fait connaître par ses autorités les plus autorisées, et notamment par la voix de son Premier ministre, qu'il considérait la présence en France de M. Habache comme un événement sans importance s'agissant – disait le Premier ministre Shamir – d'un homme malade. Par conséquent, l'État d'Israël ne prêtait pas les intentions qu'il avait pu avoir ou exercer dans le passé. De la même façon, les États européens qui pouvaient avoir des questions à poser à M. Habache avaient cessé de se manifester. Enfin, notre voyage à New York, du Président de la République et de moi-même, pour participer aux travaux du conseil de sécurité, nous a permis de constater que le gouvernement américain, non seulement n'entendait pas demander une mesure quelconque à l'égard de M. Habache, mais approuvait l'attitude du gouvernement français et n'admettait aucune critique à l'égard des mesures qui avaient été prises et du déroulement de l'affaire.

Cette situation contraste, Mesdames et Messieurs, gravement, avec la situation intérieure dont je ne m'explique pas l'ampleur si ce n'est par quelque souci d'exploiter cet événement qui c'est vrai, au départ a connu quelques dérapages mais qui ne devrait pas donner lieu à une interprétation abusive et qui devrait en tout cas être ramené à sa juste proportion.

J'observe de la même façon que les principaux pays arabes concernés qui auraient pu dénoncer, et qui sait, dans quelles conditions, je ne sais quel piège dans lequel aurait été attiré le leader palestinien dont le prestige est grand dans les territoires occupés et dans les pays arabes, que ceux-ci considèrent que l'issue de l'affaire leur apporte un soulagement compensatoire.

Il y a donc un contraste énorme entre la mesure qui est prise et cet évènement à l'étranger et l'ampleur qui est donnée ici en France.

J'ai tenu à cette occasion à faire part de ce sentiment à la Commission des affaires étrangères comme je le ferai demain devant la Commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat de manière à donner à cet évènement toute sa transparence et que chacun puisse en juger en toute clarté et en toute sérénité.

Je me suis permis d'ajouter, dans le commentaire politique que j'ai fait, que dans une circonstance comme celle-ci – qui par rapport à d'autres évènements des vingt dernières années, n'a pas du tout ni la même ampleur ni la même gravité – avait permis comme dans toutes les circonstances un peu dramatiques par rapport à la situation habituelle dans la vie publique ou dans la vie privée, ces évènements m'avaient permis dans toutes les couches de la vie politique française de distinguer le bon grain de l'ivraie, sans que cela recoupe forcément les clivages habituels de la vie politique en France.

Et j'ai appelé les parlementaires, au nom du respect que l'on doit à cette Maison, dont j'apprécie la qualité de bien vouloir désormais tenir cette affaire pour close.

En effet, je veux redire ici mon estime à tous les fonctionnaires qui servent cette Maison du Quai d'Orsay, qui ont le sens de l'État, le souci du rayonnement de la France à l'étranger, qui veulent et qui entendent – comme ils me l'ont dit ce matin au cours des conférences que j'ai présidées – témoigner leur solidarité à deux d'entre eux qui ont incontestablement commis la faute que j'ai dite et étaient privés de leurs fonctions sans être, outre mesure, pénalisés, et qui tous ont conscience du dommage qui pourrait être fait à notre pays, non pas par l'incident HABACHE, mais par l'exploitation qui en est faite à des fins politiciennes intérieures.

Et je me sens tout à fait solidaire de cette Maison et de ceux qui y travaillent et je ne permettrai pas, tant que je serai là, que l'on porte atteinte au crédit de notre diplomatie à l'étranger. Que les débats de politique intérieure suivent leurs cours, ce n'est pas mon affaire. Mais je n'entends pas qu'ils interfèrent.

Voilà, Mesdames et Messieurs, ce que je voulais vous dire. Je suis prêt à répondre à vos questions.

Q. : Est-ce-que le dérapage que vous avez décrit peut-il avoir favorisé des manipulations à l'étranger ou en France ?

R. : À l'étranger, on n'est jamais à l'abri d'une semblable opération. Mais si, manipulation il y a eu, si manipulateurs il existe, permettez-moi de vous dire qu'ils sont bien maladroits car vraiment c'était compliquer les choses que de procéder de cette façon. Non, je crois plutôt qu'il y a eu, dans cette affaire, une approche qui banalisait – comme elle tend à l'être et comme elle restera dans l'Histoire – cette venue en France de M. Habache, qu'elle a été appréciée pour les raisons que j'ai dites par des fonctionnaires responsables, qui, en leur âme et conscience, ont estimé ne pas devoir en référer à leur autorité politique, qui aurait sans doute modifié leur avis et là est la faute qui leur a été reprochée.

Quant à la manipulation intérieure, permettez-moi de vous dire que je crois plutôt que s'est greffée là-dessus toute une comédie incroyable de la part des milieux politiques qui ont cru qu'ils tenaient là la bonne affaire. Eh bien, ce n'est pas une bonne affaire, même pour ceux qui poursuivent des idées fixes dans le domaine de la politique intérieure.

Q. : (Inaudible)

R. : Pourquoi voulez-vous qu'il en soit autrement ? Je pense que la décision appartient au Président de la République, ce sera à lui de peser l'ensemble des choses.

Q. : Monsieur Dumas, est-ce-que pour vous l'affaire est close ?

R. : C'est vous qui me le direz. Elle est pour moi, en effet, ramenée à ce qu'elle doit être, et, de ce fait, je la considère comme close.

Q. :  Vous n'avez donc pas l'intention de démissionner, Monsieur le ministre ?

R. : Pourquoi, Madame, démissionnerais-je ? Parce que M. Pons a émis cette hypothèse, ou bien parce que M. Poniatowski en a lancé l'idée ?

Vous croyez vraiment que je réponds au premier coup de sonnette de ces deux messieurs ? Je n'obéis qu'aux injonctions de ma conscience – que j'ai pour moi dans cette circonstance – et à la volonté du Président de la République et de sa confiance.

Quant à M. Pons, l'auteur du massacre d'Ouvéa, qui a fait 27 morts inutiles, si ce n'est dans des perspectives de politique intérieure, a-t-il démissionné, lui, à l'époque, et son Premier ministre a-t-il démissionné, à l'époque ? Évidemment non. Quant au deuxième de ces personnages, qui est intervenu dans ce débat pour demander précisément la démission des deux ministres, il s'agit de M. Poniatowski, qui était le ministre de l'intérieur de l'affaire de Broglie, ancien ministre du Général de Gaulle, son propre cousin, tué comme çà, abattu, dans une rue de Paris ; et qui pouvait le jour même dire « l'affaire était terminée, le mobile est connu, les auteurs arrêtés ». Et quelques jours plus tard, qui devait admettre que ses services avaient reçu d'indicateurs de police des informations transmises par rapport officiel sur les menaces d'exécution qui pesaient sur le prince de Broglie dont il prétendait ne pas avoir connaissance. A-t-il démissionné, lui ? Bien sûr, non. Alors je ne vois pas pourquoi j'obéirais à des interpellations de cet ordre.

Q. : Certains dans la majorité ont demandé votre démission…

R. : Je pense, en effet, que ceux qui se sont exprimés sur ce sujet étaient mal informés, et je serais le dernier à profiter de ces circonstances pour jeter de l'huile sur le feu qui couve au parti socialiste. J'espère que la personne à laquelle vous faites allusion, mieux informée, tiendra un autre langage.

Q. : (Conclusions à tirer)

R. : Je les ai tirées moi-même devant vous. Cette affaire doit être ramenée à ce qu'elle est. C'est-à-dire qu'un jour un ancien terroriste, un terroriste malade, dirigeant d'un parti palestinien, qui a évolué dans ses convictions politiques, qui a été atteint d'un infarctus du myocarde en même temps que d'une hémorragie cérébrale qui lui a laissé des traces sous la forme d'une hémiplégie, a demandé être soigné en France ; qu'il a été admis sur le territoire français que la justice française estimait devoir lui demander des comptes ; que son état de santé a été apprécié par les médecins experts ; et que, devant l'état de santé de cette personnalité, il a regagné son pays. Voilà, résumée, l'affaire Habache. Et je voudrais que cesse toute exploitation à partir de cette simple constatation.

Q. : (Sur la nature de la faute commise)

R. : Je crois que ce qui a motivé mon attitude à l'égard des deux hauts fonctionnaires tient au fait que je n'ai pas été informé de la décision d'introduire sur le sol français une personnalité comme celle de M. Habache, qui avait eu dans le passé une relation forte avec le terrorisme. Terrorisme que nous combattons sous toutes ses formes, que nous continuons à combattre – il ne peut y avoir aucun doute là-dessus, s'il en était besoin, je rappellerais les travaux du conseil de sécurité auquel nous participons et continuerons de participer pour la condamnation des actions terroristes dans le monde. Et je dirais aussi, s'il en était besoin, l'action, la part que nous prenons aux actions du juge d'instruction BRUGUIERE, à l'étranger, dès qu'il fait appel à nous.

Donc, la première faute est celle-ci. La seconde est d'avoir émis un avis qui ne me paraissait pas avoir été bien apprécié du point de vue politique, et que j'aurais modifié sans aucun doute, s'il m'avait été soumis pour appréciation.

Q. Vous auriez refusé ?

R. : C'est ce que cela veut dire, Madame.

Q. : Ce que certains remettent en cause, c'est la responsabilité politique à partir du moment où deux hauts fonctionnaires démissionnent. Certains disent que la responsabilité vient du ministre lui-même. Regrettez-vous la pression exercée par le Premier ministre sur vous pour que ces hauts fonctionnaires démissionnent ?

R. : Je ne regrette rien. Les décisions du gouvernement sont des décisions collégiales, dont j'endosse la responsabilité. Mon indignation vient de ce que l'on exploite une affaire qui se résume à ce que je viens de dire, qu'on l'exploite à des fins politiciennes, en portant atteinte au crédit de la République, et en particulier à l'étranger, et que cela pour moi est insupportable.

Mesdames et Messieurs, je vous remercie.