Texte intégral
Mesdames, Messieurs les parlementaires,
Monsieur le gouverneur militaire de Paris, général,
Messieurs les officiers généraux,
Mesdames, Messieurs les directeurs et chefs de service du ministère des armées,
Mesdames, Messieurs les représentants d’associations,
Mesdames et Messieurs,
Il y a toujours un après ; un après le retour de mission, un après ces derniers instants ensemble sur le tarmac, un après la victoire. Et lorsque cet après est marqué par la blessure, physique ou psychique, seuls les blessés et leurs familles le connaissent aussi profondément, aussi intimement.
Frères d’armes, commandants d'unité au contact des soldats, personnel médical et même élus de terrain, nous en avons tous été témoins. Nous savons que cet après est parfois synonyme de solitude, de détresse et de colère. Si nous sommes tous ici réunis, c’est d’abord pour eux, pour nos blessés, leurs familles, tous ceux qui ont donné une partie de leur corps et de leur esprit à notre pays.
Pour eux, le président de la République nous a fixé un cap clair le 13 juillet. Nous devions, et je cite ses mots, leur " garantir une prise en charge immédiate, durable, adaptée et bienveillante en cas de blessures ou de décès en service. "
Cette prise en charge, cet accompagnement, nous leur devons. C'est un devoir moral de notre ministère. Georges Clemenceau l’a dit au sortir de la Première Guerre mondiale : " ils ont des droits sur nous. " André Maginot, dès les années 1920, a donné corps à cette réparation dont ce plan est aujourd'hui un lointain héritier.
Je le dis à tous nos soldats et à nos anciens combattants blessés que je rencontre, le sacrifice de leur corps et de leur esprit pour notre pays est le prix de notre liberté, de notre sécurité et de la permanence de nos valeurs. Le ministre des Armées Sébastien Lecornu et moi-même avons pour eux une reconnaissance et un engagement indéfectibles.
Un accompagnement des blessés renforcé, plus efficace et plus humain c’est aussi le mettre en phase avec l’ambition du chef d’état-major des Armées, Thierry Burkhard, " de gagner la guerre avant la guerre."
La capacité de notre ministère à ne laisser personne sur le bord de la route, à accompagner ses combattants, d’hier et d’aujourd’hui, quelle que soit leur situation, est un gage pour leur engagement à long terme dans nos forces. Une armée qui ne prendrait pas soin de ses blessés ne saurait être une armée prête à répondre aux défis d’aujourd’hui et de demain.
Ce ne sera pas le cas des armées françaises. Nous nous préparons, avec ce plan, à mieux accompagner nos blessés d’aujourd’hui et d’hier, mais aussi dans le cadre d’un conflit de haute intensité.
J'ajoute que mieux accompagner nos blessés, mieux les reconnaître, c'est s'inscrire pleinement dans la volonté de cultiver nos forces morales, comme l'a évoqué à plusieurs reprises notre ministre des Armées.
Alors la commande du président de la République était claire. Y répondre nécessitait une mobilisation de tous ici. Cette mobilisation, elle a été impulsée par Sébastien Lecornu, qui a initié ce plan, avant de m'en confier désormais le suivi et le pilotage de la mise en œuvre. Je le remercie encore de sa confiance.
Ce plan que je vous présente, c'est le vôtre.
Il tire son architecture, ses avancées et ses expérimentations des demandes de nos soldats et de leurs proches, du vécu de nos anciens combattants, des retours d'expérience des plans précédents, de l'ambition du chef d'état-major des armées et de la mobilisation de tous les services du ministère et des associations qui accompagnent les blessés.
Grâce à vous tous, ce plan est inédit dans son ampleur, dans ses moyens engagés, dans la transformation profonde qu'il implique pour le ministère et ses services.
Sa mise en œuvre assurée conjointement par l'état-major des armées et le secrétariat général pour l'administration, associera étroitement les états-majors d'armée, les directions et services interarmées, et les établissements publics concernés du ministère des armées. Et le commandement militaire reste au cœur du dispositif de suivi des militaires blessés et des acteurs chargés du soin et de l'accompagnement social.
Ce plan pour les blessés, nous l'avons souhaité le plus vaste possible. Il prend en compte tous les blessés, qu'ils soient d'active, de réserve ou anciens combattants, toutes les blessures, physiques ou psychiques, tout leur parcours, de l'occurrence de la blessure jusqu'à la réhabilitation, et tous les aspects de leur quotidien, des démarches administratives jusqu'à la situation de leur famille.
Vous le savez sûrement, j'ai rencontré, comme le ministre des Armées, beaucoup de soldats et d'anciens combattants blessés. Je les ai écoutés.
Ce qu'il ressort de cela, quelle que soit la blessure, c'est que le parcours du blessé est trop souvent un parcours du combattant en solitaire, toujours recommencé, et dont l'injustice augmente avec la répétition qui confine parfois à l'absurde.
Lorsque vous êtes blessés, la charge mentale que vous vivez est incommensurable. Notre devoir, c'est de l'alléger.
Dans le fond, ce plan poursuit un objectif unique: que les blessés n'aient qu'une seule préoccupation, celle de se soigner et de se reconstruire ! '' ne doit pas y en avoir d'autre.
Pour cela nous nous sommes fixés des principes clairs pour tenir le cap. Ces principes qui guident aujourd'hui les actions de notre plan, ils sont six.
La première chose, c'est que nous devons simplifier l'accès aux droits et aux soins. Il n'est pas acceptable qu'un militaire qui a tant donné pour notre pays n'ait pas tout ce dont il a droit parce qu'il manque tel document, tel rapport circonstancié, tel certificat. Non, vous devez avoir vos droits et tous vos droits !
Nous devons aussi continuer à individualiser la prise en charge dans le temps long. Un dispositif peut convenir à certains combattants mais pas à tous. La reconstruction par le sport par exemple sera un remède pour certains. Pour d'autres ce sera le retour à l'emploi ou au contraire, un temps plus long pour se reconstruire.
Les dispositifs sont aussi adaptés à des moments du parcours. Je pense par exemple à l'articulation nécessaire à avoir entre les maisons Athos, que nous multiplierons avec ce plan, et le pôle de réhabilitation de l'Institution nationale des Invalides, qui se situe en amont mais peut aussi être un appui tout au long du parcours.
Pour que cette simplification et cette individualisation fonctionnent, il faut rechercher une meilleure coordination entre les parcours de soins, administratif, psychosocial ou de réinsertion professionnelle.
Pour que ce plan soit complet, il nous faut poursuivre l'aggiornamento du ministère, qui ne cesse de se renforcer depuis près de 20 ans sur la blessure psychique. Ce plan y répond.
Je veux porter avec le ministre des Armées cette ambition de faire de ce ministère un ministère capable de porter la blessure des soldats.
Pour qu'il soit complet en outre, les familles éprouvées par la blessure ou le décès d'un militaire ne peuvent être oubliées de ce plan.
Enfin, pour qu'il soit efficace, une approche de proximité est indispensable. La territorialisation, notamment pour les Outre-mer, sera au cœur de notre action. Ce sont ces principes qui ont guidé la réalisation de ce plan qui compte 116 mesures. C'est un plan dont l'essentiel des mesures entreront en vigueur dans les deux prochaines années.
Je ne pourrai toutes vous les dire aujourd'hui, mais je souhaite revenir sur trois apports majeurs de ce plan, la simplification, la blessure psychique et la reconstruction. j'en profite d'ores et déjà pour remercier le commissaire en chef de première classe Julien Reuge pour le travail exceptionnel qu'il a accompli.
Le premier apport dont je veux vous parler, c'est évidemment la démarche de simplification pour l'accès aux droits qui est au cœur de ce plan.
Sur l'accompagnement au quotidien des blessés, je souhaite saluer ici tout le travail des armées et de l'administration du ministère, en particulier toutes les cellules d'aide aux blessés, le service des pensions et des risques professionnels de La Rochelle ainsi que l'Office national des combattants et des victimes de guerre.
Chaque année, leurs services abattent un travail considérable, avec des dizaines de milliers de dossiers instruits.
Mais derrière chaque dossier, chaque cas, c'est de l'humain que vous traitez, une histoire, des blessures, des souffrances. Votre rôle à tous ici dépasse le cadre administratif ou médical. Vous êtes aussi une référence pour les blessés, un nouveau point de départ de leur parcours jusqu'à leur rétablissement, ou au moins à leur reconstruction. Vous serez les chevilles ouvrières de ce plan et ce plan est aussi fait pour vous.
Faciliter l'accès aux droits, supprimer ou réaménager certaines démarches inutiles, en automatiser d'autres, c'est faciliter la vie de nos blessés mais c'est aussi souvent simplifier votre travail et vous libérer du temps. j'en ai conscience.
Cette simplification va se fonder sur des principes qui régissent déjà la relation entre l'administration civile et les administrés. Ces principes, c'est le " dites-le nous une fois " ou la " présomption de bonne foi. " C'est aussi de manière très forte l'inversion de la charge de la preuve. Désormais, ce ne sera plus au combattant blessé de fournir toutes les pièces du dossier, ni d'avoir la responsabilité unique de leur conservation ou dans de nombreux cas de rechercher la faute de l'Etat.
La première mesure que je vous présente est emblématique de cette simplification. Elle était attendue aussi par le monde combattant: les demandes pour la pension militaire d'invalidité et pour Brugnot pourront être faites en même temps au sein d'un même formulaire, en ligne comme sur papier. Leur temporalité restera différente, mais désormais le blessé n'aura plus qu'une seule démarche à entamer s'il le souhaite. C'est un changement majeur, quand on sait la difficulté que peuvent représenter ces demandes.
Avec ce plan, c'est chaque pan de la démarche administrative que nous avons revu. Quand nous pouvons automatiser, nous automatisons. Quand nous pouvons mutualiser, nous mutualisons. Quand nous pouvons supprimer, nous supprimons.
La seule boussole qui nous guide est celle de l'efficacité. Il faut les informations nécessaires pour l'administration mais ni la démarche, ni le poids de la complexité du dossier ne doivent peser sur le blessé et sur ses proches.
C'est dans cette logique que nous prévoyons désormais que le renouvellement d'une PMI arrivée à échéance sera automatique, sans demande formelle, ce qui évitera de nombreuses difficultés pour nos blessés.
Les expertises médicales pourront désormais se faire sur pièce ou par visioconférence lorsque c'est possible ou que c'est recommandé, pour éviter des déplacements longs, lourds et pesants pour nos blessés physiques comme psychiques.
Je souhaite aussi souligner la suppression d'expertises médicales quand la situation du militaire ne peut plus évoluer puisque le militaire a atteint le taux maximum et qu'il n'y a donc plus d'aggravation possible. Cela va éviter des désagréments particulièrement forts pour les blessés et libérer du temps pour les médecins du SSA notamment.
Le parcours du blessé est long, et nous devons continuer de réduire les délais pour obtenir les droits. Ces mesures doivent y concourir.
Le SPRP comme l'ONaCVG traitent chaque année des milliers de dossiers. Toutefois, quelques-uns d'entre eux se révèlent être d'une plus grande complexité que les autres, par exemple parce que les blessures se mêlent, parce que parfois des maux anciens sont accentués par une blessure ou au contraire parce qu'elle en suscite de nouveau.
Pour cela, une unité dédiée va être créée de manière expérimentale, pour une année, avant de centraliser et de trouver une réponse à ces cas les plus complexes. En fonction de ses résultats, nous l'améliorerons le cas échéant et surtout nous la pérenniserons !
Nous souhaitons également gommer le traumatisme que peuvent représenter certaines de ces procédures. Une réflexion sur le taux provisoire a été entamée et je souhaite que nous aboutissions.
Les médecins du réseau civil jouent un rôle essentiel. Leur expérience et leur connaissance de la blessure militaire et de l'attitude à avoir sont essentielles. On ne peut pas s'en passer. Pour un blessé, être compris, traité avec compassion et humanité par un médecin qui comprend la particularité militaire est incontournable. C'est pour cela que les efforts vont être renforcés pour fidéliser ce réseau et conserver les compétences acquises, par une revalorisation des consultations.
Les mesures que je vous ai évoquées doivent permettre de garantir les droits des militaires. Mais ce plan ne fait pas que cela. Ce plan les étend également.
Je souhaite commencer ce chapitre par deux mesures qui se trouvent dans la loi de programmation militaire qui est actuellement débattue en commission et qui sera prochainement en hémicycle.
La première mesure, c'est la réparation intégrale pour les militaires qui se blessent en OPEX ou lors des entraînements les plus durs. Cette réparation intégrale, nos blessés y auront droit sans avoir à rechercher la faute de l'Etat. Par la réparation intégrale, le ministère veut s'assurer que l'ensemble des dommages soit pris en compte, y compris les incidences sur la carrière, sur l'esthétique et sur le quotidien.
Egalement dans la LPM, les conditions d'obtention de la majoration pour tierce personne, qui constitue une allocation spéciale lorsque le blessé est en situation de dépendance et nécessite une aide extérieure, seront assouplies. C'était une demande forte de nos associations.
De nouveaux droits seront également ouverts pour nos blessés avec la qualification de maladie professionnelle des pathologies qui sont intimement liées à l'exercice militaire. De façon concrète, un certain nombre de sauts en parachute ou de plongées sous-marines permettront de qualifier les pathologies liées de maladie professionnelle, sans que le militaire n'ait à en prouver le lien direct.
Dernier élément de la LPM, l'absurdité du rappel de solde ou de demandes de trop-perçu aux familles de soldats décédés prendront fin avec le vote de l'article 13. C'est une question de justice sur laquelle le ministre des Armées et moi-même sommes extrêmement fermes. Je compte sur nos parlementaires
Les principes de ce plan sont ambitieux mais ils doivent trouver les outils qui les prolongent et les concrétisent. La maison numérique des blessés et de leurs familles en est un.
Ce site concentrera l'ensemble des informations pour le blessé, à n'importe quel moment de son parcours. Le blessé pourra également, dès cette année, y réaliser l'ensemble de ces démarches en ligne. Tous les blessés seront concernés, ceux des armées comme ceux de la gendarmerie ou du service de santé des Armées.
Surtout, d'ici l'année prochaine, la maison numérique permettra de stocker l'ensemble des documents. Les équipes du SGA y travaillent actuellement mais la version finale permettra d'y mettre l'ensemble des documents médicaux, le suivi des prestations et les documents administratifs.
Deuxième pilier essentiel de ce plan, c'est l'approche de la blessure psychique.
Ce que je veux dire à nos soldats comme à nos anciens combattants, c'est que la blessure psychique n'est pas la blessure de la honte. Elle doit se dire, parce qu'il n'y a pas de soulagement sans parole, parce qu'il n'y a pas de reconstruction dans le renfermement sur soi, parce qu'il n'y a pas de projection dans la société sans le dialogue avec les autres.
Honoré de Balzac a écrit une phrase qui pour moi doit être la première chose que nos blessés psychiques doivent avoir en tête : " Un homme est bien fort quand il avoue sa faiblesse. "
Depuis sa reconnaissance en 1992 comme blessure, les choses ont évolué. Le durcissement du théâtre afghan comme les opérations au Mali et au Centrafrique y sont pour beaucoup. Après l'ouverture du premier sas à Chypre en 2009, quatre plans sur la blessure psychique se sont succédé et de nombreuses initiatives ont vu le jour.
Ce plan vient apporter une prise en charge plus robuste et plus complète encore de la blessure psychique des militaires. Trois objectifs: mieux prévenir, mieux diagnostiquer, mieux soulager. L'ensemble des enjeux, internes comme externes, en matière de diagnostic, d'accès aux droits et aux soins, de réhabilitation et de reconstruction se trouvent concernés par les trois axes du plan.
Les dispositifs de sensibilisation et d'information seront renforcés, qu'il s'agisse de ceux en direction des officiers commandants d'unité, des soldats ou des familles.
j'ai notamment souhaité que soit intégrée pour les familles des soldats en OPEX une sensibilisation sur la blessure psychique à la veille de leur retour.
Pourquoi ? Parce que les familles sont les premiers témoins de l'apparition de ces symptômes, celles qui devront le plus s'en occuper et qui s'en trouveront parfois désarmées.
D'une meilleure prévention découlera un meilleur diagnostic. Dans ce contexte, j'ai tenu notamment à ce que l'ensemble des soldats qui partent en OPEX bénéficient effectivement d'une visite médicale post-OPEX dans un délai maximum de trois mois. Cet échange est important puisqu'il doit être le fondement d'autres à venir. Il sera favorisé par la remise en main propre du dossier médical réduit.
Le traitement est une partie extrêmement complexe. Notre accompagnement des blessés vers un soulagement ou une guérison de leur blessure doit être aussi individualisé que possible et l'ensemble des dispositifs que nous mettons en place ou que nous faisons monter en puissance s'inscrit dans ce cadre.
Dispositif expérimental, les maisons Athos apportent un soutien dans la reconstruction psycho-social du blessé. Elles ont été pensées par l'Armée de terre et sont ouvertes à toutes les armées comme à la gendarmerie ou aux blessés du service de santé des armées. Elles accueillent aujourd'hui près de 300 membres et sont désormais au nombre de 4: à Bordeaux, à Toulon, à Aix-les-Bains et à Auray.
Avec elles, nous voyons bien que le chemin n'est pas toujours linéaire, mais que nous avons déjà devant nos yeux nombre d'histoires de blessés qui ont relevé la tête et qui regardent vers demain. C'est pour cela que j'ai souhaité que leur nombre soit porté de 4 à 10.
Ce choix d'ouvrir de nouvelles maisons est d'abord guidé par la réussite que représente cette expérimentation. Nous le savons, le chemin pour guérir ou apprendre à vivre avec la blessure psychique passe souvent par bien des abîmes, des doutes et des tourments. Pourtant, les membres de ces maisons s'y engagent pleinement.
Ce choix est également guidé par le fait que nous savons que nous avons sous-évalué le nombre de blessés psychiques. Nous en avons identifié de façon certaine 2 600 mais ils sont certainement plus nombreux. Nous avons d'ores et déjà identifié des besoins forts sur certains territoires, comme en lie-de-France, dans l'Est, en Occitanie et en Outre-mer. Nous recherchons déjà de nouveaux biens pour ouvrir les 5 et 6èmes maisons.
Enfin, troisième apport majeur, c'est toute la reconstruction et tous ses aspects qui sont abordés : la reconstruction physique, la reconstruction psychique, comme avec la reconstruction par le sport, mais aussi le soutien aux familles ou la reconnaissance nécessaire aux combattants.
Je vous ai déjà parlé d'Athos, mais je souhaite également saluer le pôle de réhabilitation physique et psychique de l'Institution nationale des Invalides développé en lien avec le SSA. Il a reçu ses premiers patients au mois de mars. Surtout, ce projet, qui doit permettre aux blessés de disposer des outils pour mieux vivre avec leur blessure, a été construit avec les patients. Cette démarche doit être soulignée.
Vous ne le savez peut-être pas mais je suis une ancienne sportive de haut-niveau. Je sais tout ce que le sport peut apporter à la reconstruction. Ce plan d'action va nous permettre d'en faire plus, très rapidement dans la phase de reconstruction avec le développement du sport découverte dans les hôpitaux d'instruction des Armées.
Nous allons tout faire pour que les militaires qui ont une activité physique importante avant leur blessure puisse la retrouver. C'est une des conditions essentielles pour que le quotidien d'après se rapproche de celui d'avant. Pour cela, nous financerons les prothèses à finalité sportives pour permettre à ceux qui le peuvent et le souhaitent, de reprendre une activité, de loisir ou de haut niveau.
Enfin, le village des blessés du Centre national des sports de la défense viendra donner une concrétisation forte à la reconstruction par le sport. Il se fera dans un cadre unique à Fontainebleau, avec des infrastructures adaptées et surtout, innovation à laquelle je suis attachée, en présence des familles.
Les familles font partie intégrante de la reconstruction et doivent être pleinement intégrées et surtout soutenues: le développement des maisons des familles en Hôpital d'instruction des armées ou des SAS familles, la mise en place de répits pour les familles de blessés, une offre renouvelée d'assistance aux familles de blessés ou aux familles endeuillées devront y concourir.
Les mesures que je vous ai présentées sont inédites dans leur ampleur, dans les moyens financiers et humains que nous déployons, et dans la mobilisation que ce plan implique à tous les étages de nos armées et du ministère.
C'est une mobilisation qui doit se poursuivre. Rien ne s'arrête aujourd'hui, tout recommence. D'abord parce que des mesures doivent continuer d'être mises en œuvre et que certaines seront prochainement opérationnelles. Certaines sont ainsi prévues pour l'été, comme la deuxième version de la maison numérique des blessés et de leurs familles.
La mobilisation doit également se poursuivre parce que ce plan ne doit être figé. Il doit être vivant. Certaines mesures devront être corrigées, d'autres renforcées et peut-être que de nouvelles devront être ajoutées.
C'est pour cela que j'ai décidé d'organiser chaque année deux comités de suivi, qui devront permettre de voir les mesures qui fonctionnent, celles qui nécessitent d'être améliorées et au contraire celles que nous devrons ajouter.
Ce plan, c'est bien un fil ininterrompu tissé sur l'ensemble du parcours du blessé, de la blessure jusqu'à la reconstruction. Il doit rappeler que le ministère des Armées ne laisse aucun blessé de côté, ni aucune famille.
Source https://www.defense.gouv.fr, le 15 mai 2023