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Ce rapport d'étape fournit un premier diagnostic des faiblesses qui fragilisent les évaluations socioéconomiques (ESE) dans le secteur de l'énergie, qui traverse une période de transition avec des incertitudes de nature économique ou géopolitique à moyen et long terme, notamment sur l'offre et la demande. Il s'établit autour de quatre domaines représentatifs du secteur – l'hydrogène, les batteries, l'acier et le nucléaire. Il donne également des éléments de cadrage pour une seconde étape : un guide méthodologique revisité pour l'évaluation des projets et sur un certain nombre de recommandations.
Synthèse
Introduction
Chapitre 1 – L'évaluation des projets
1. Un exemple au stade du déploiement industriel : une usine de production d'hydrogène vert par électrolyse
1.1. Sur les parties 1 et 2 de l'ESE : quels besoins et quels enjeux pour le pays ? quels verrous scientifiques, techniques et industriels ?
1.2. Sur les parties 3 et 4 de l'ESE : l'analyse coûts-bénéfices de l'acteur privé et l'analyse coûts-bénéfices pour l'intérêt général
2. Les autres projets au stade du déploiement potentiel : batteries et décarbonation de l'acier
2.1. Batteries
2.2. Décarbonation de l'industrie : l'exemple de l'acier
3. La préparation de l'avenir sur des technologies non matures : l'exemple des petits réacteurs nucléaires
3.1. Les projets de SMR-AMR de France 2030
3.2. Pour un ciblage plus précis des projets sur les principaux besoins
Chapitre 2 – Feuilles de route stratégiques, finalités et processus d'évaluation : l'amont des projets
1. Feuilles de route stratégiques et politiques publiques
1.1. L'importance des feuilles de route stratégiques
1.2. Trois axes de progrès
1.3. La cohérence et la crédibilité des politiques publiques constituent un volet important
pour les projets
2. Les finalités : décarbonation, souveraineté et compétitivité de long terme
2.1. La valeur tutélaire du carbone ou valeur de l'action climat et son utilisation dans les ESE
2.2. Les autres finalités
3. Processus d'appel à projet et d'évaluation, gouvernance, organisation et compétences mobilisées
3.1. Un contexte fortement évolutif
3.2. S'inspirer des meilleures pratiques
3.3. Renforcement des instances en charge des feuilles de route stratégiques
3.4. Mobiliser davantage de scientifiques, industriels et économistes ayant piloté des projets stratégiques
Chapitre 3 – Messages clés et propositions pour la deuxième étape
1. Questions et recommandations
1.1. L'évaluation socioéconomique
1.2. ESE et feuilles de route stratégiques des pouvoirs publics
1.3. Besoin de clarification et d'approfondissement des différentes finalités d'intérêt général
1.4. Mise en place d’un processus d'apprentissage collectif
2. Propositions pour la deuxième étape
2.1. Cahier des charges du groupe de travail
2.2. Méthodes de travail
Annexes
Annexe 1 – Composition du groupe de travail et personnes auditionnées
Annexe 2 – Documents et références mobilisés dans les séances de travail
- Type de document : Rapport d'étude
- Pagination : 58 pages
- Édité par : Haut-Commissariat à la stratégie et au plan