Les derniers rapports publics

De la maîtrise d'oeuvre en France : constats et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Garcia  ;  Philippe Grand  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2003

Infrastructures linéaires et aménagements fonciers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bertrand Desbazeille  ;  Michel Tailler  ;  Michel Burdeau  ;  Jean Armengaud  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2003

Pénibilité et retraite : rapport remis au Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Struillou  ;  Conseil d'orientation des retraites

Remis le  1er avril 2003

Les jeunes entreprises innovantes : une priorité pour la croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Jacquin  ;  Christine Gavini  ;  Jean Guellec  ;  Sandrine Haas  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2003

36ème session de la Commission de la population et du développement de l'ONU (New-York, 31 mars - 4 avril 2003). Population, éducation et développement : contribution détaillée de la France - situation nationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Françoise Oeuvrard  ;  Fabienne Rosenwald  ;  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité  ;  Ministère des Affaires étrangères

Remis le  1er avril 2003

Les pensions des fonctionnaires civils de l'Etat : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations intéressées

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er avril 2003

Les métiers face aux technologies de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Gollac  ;  Christine Afriat  ;  Jean-François Loue  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er avril 2003

Les métiers de la petite enfance dans les structures d'accueil collectif

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Claude Petit  ;  Luc Machard  ;  François Delalande  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er avril 2003

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lecomte  ;  Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le  1er avril 2003

Moderniser l'Etat : le cas de l'ENA

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves-Thibault de Silguy  ;  Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de l'Aménagement du territoire

Remis le  1er avril 2003

La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2002 : rapport annuel

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le  1er avril 2003

Plan hôpital 2007 , mission relative aux spécificités des CHU : Restaurer l'attractivité des CHU et leur partenariat avec le monde de la santé et l'université

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Ducassou  ;  Daniel Jaeck  ;  Benoît Leclercq  ;  Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées  ;  Ministère de la Jeunesse, de l'Education nationale et de la Recherche

Remis le  1er avril 2003

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