Républiquefrançaise
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Christian Philip ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Remis le 1er avril 2003
Auteur(s) : François Guillaume ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Jean-Pierre Abelin ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Rapport officiel
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel
Auteur(s) : Alfred Almont ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne
Auteur(s) : Bernard Joly ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Auteur(s) : Annabelle Morel-Brochet ; Nathalie Garnier ; Délégation interministérielle aux Professions libérales
Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche
Auteur(s) : Christine Vernozy-Rozand ; Servane Roze ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Quercy ; Marc Prevot ; Conseil général des Ponts et Chaussées