Les derniers rapports publics

L'accessibilité pour tous à l'espace public et la prise en compte de l'accessibilité dans les normes AFNOR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Robert-Max Antoni  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

Pollution de l'air et transports : étude sur l'interrelation réelle entre les émissions provenant des transports et la qualité de l'air, compte tenu des évolutions techniques prévisibles et la transposition des directives européennes sur la qualité de l'air

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Giroult  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er mai 2002

Gisements de sécurité routière

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régis Guyot  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer. Direction de la recherche et des affaires scientifiques

Remis le  1er mai 2002

DGCID, l'action 2001 : rapport annuel d'activité de la Direction générale de la coopération internationale et du développement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Coopération internationale et du Développement

Remis le  1er mai 2002

Le système de santé et d'assurance maladie aux Pays-Bas : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Carine Chevrier-Fatome  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

L'encadrement et le contrôle de la médecine ambulatoire, étude d'administration comparée : Allemagne, Angleterre, Etats-Unis, Pays-Bas

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Carine Chevrier-Fatome  ;  Gilles Duhamel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Investissements touristiques : bilan et perspectives : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction du Tourisme

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'activité 2001 du Ministère de l'équipement, des transports et du logement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er mai 2002

Le système de santé et d'assurance maladie en Allemagne : actions concernant la qualité des soins et la régulation des dépenses en ambulatoire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Françoise Bas-Theron  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2002

Rapport d'activité 2001 du Ministère de la défense

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de la Défense

Remis le  1er mai 2002

Internet, premier bilan

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Télécommunications

Remis le  1er mai 2002

Croyances religieuses, morales et éthiques dans le processus de construction européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Régine Azria  ;  Albert Bastenier  ;  Olivier Bobineau  ;  Jérôme Vignon  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mai 2002

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