Républiquefrançaise
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de la justice
Remis le 1er mai 2002
Rapport d'activité
Auteur(s) : Office français de protection des réfugiés et apatrides
Rapport officiel
Auteur(s) : Véronique Ponchet de Langlade ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Alain Muet ; Serge Bayard ; Agnès Pannier-Runacher ; Ministère de l'Économie et des Finances
Auteur(s) : Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Remis le 18 avril 2002
Auteur(s) : Commission de Récolement des Dépôts d'Œuvres d'art
Remis le 17 avril 2002
Auteur(s) : Emmanuelle Marchal ; Didier Torny ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Marie-Pierre Hourcade ; Suzanne Maury-Silland ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Institut de Protection et de Sûreté nucléaire
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Claude Evin ; Bernard Charles ; Jean-Jacques Denis ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Auteur(s) : Serge Dutruy ; Jean-Pierre Pilverdier ; Isabelle Vaulont ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Auteur(s) : Agnès de Fleurieu ; André Graillot ; Gérard de Senneville ; Conseil général des Ponts et Chaussées
