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182 288 résultat(s)

Bilan de l'usage des moyens attribués aux académies pour la rentrée 2012

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Rapport

Evaluation du plan pour l'amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir des adolescents issus des quartiers sensibles

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne face au chômage des jeunes

Rapport

Rapport de la mission d'évaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail : « Quelle Europe, pour quelle défense ? »

Rapport

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Rapport

Rapport au Parlement 2013 sur les exportations d'armement de la France

Rapport

La politique de développement des énergies renouvelables

Rapport

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