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Date

Evaluation de la mise en oeuvre du plan gouvernemental 2003-2013 pour le Marais poitevin

Rapport

13 novembre 2014

Pour une Ecole innovante - Synthèse des travaux du Conseil national de l'innovation pour la réussite éducative 2013-2014

Rapport

14 novembre 2014

Rapport annuel 2012 du Conseil général de l'environnement et du développement durable

Rapport

12 novembre 2014

Les CTI et CPDE au service du redressement productif

Rapport

10 novembre 2014

Rapport de la mission d'appui et d'expertise sur les conséquences des intempéries ayant touché le Sud-Ouest et les Pyrénées les 18 et 19 juin 2013

Rapport

10 novembre 2014

Synthèse, exploitation et enseignements des inspections et audits risques naturels et hydrauliques départementaux effectués au titre du programme 1997-2012

Rapport

10 novembre 2014

Evaluation du nombre de mutations de logements à titre onéreux et gratuit par statut d'occupation

Rapport

10 novembre 2014

Le Vautour fauve et les activités d'élevage : Ubi pecora, ibi vultures (Là où il y a des troupeaux, il y a des vautours), une cohabitation à organiser

Rapport

7 novembre 2014

Le projet d'académie de police à Lyon

Rapport

7 novembre 2014

L'engagement associatif des actifs : rapport du groupe de travail piloté par le ministère chargé de la vie associative et l'association Le Rameau

Rapport

7 novembre 2014

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