Accès aux soins | vie-publique.fr

Conférence nationale de santé 2000 : le panier de biens et services de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'activité pour l'année 2000, fait au nom de la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur la prostitution

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Dinah Derycke ; Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 1er janvier 2001

Régulation du système de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Mougeot ; Tony Atkinson ; Yves Dimicoli ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1999

Rapport fait au nom de la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Martine Lignières-Cassou ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Remis le 1er janvier 2000

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Premier ministre

Remis le 1er août 1998

Premier bilan de la mise en oeuvre de la loi relative à la lutte contre les exclusions

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Laure de La Bretèche ; Blanche Guillemot ; Michel Thierry ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juin 2000

Conférence nationale de santé : rapport 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) : Marc Brodin ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er mars 2000

Coût et efficacité des dépenses de santé : Université des sciences sociales, GREMAQ - Commissariat général du Plan - Jean-Charles Rochet, Helmuth Cremer, Jean-Paul Cresta, (et al.)

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Charles Rochet ; Helmuth Cremer ; Jean-Paul Cresta ; Commissariat général du Plan ; Université des sciences sociales (Toulouse)

Remis le 1er décembre 1998

Rapport sur les besoins d'hospitalisation des personnes incarcérées et le devenir de l'établissement d'hospitalisation public national de Fresnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Marie-Caroline Bonnet-Galzy ; Françoise Lalande ; François Feltz ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires

Remis le 1er juin 1995

Conférence nationale de la santé : rapport 1999

Rapport d'activité

Auteur(s) : François de Paillerets ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le 1er janvier 1999

La progression de la précarité en France et ses effets sur la santé

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Daniel Rainhorn ; François Gremy ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat à la Santé ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er février 1998

Rapport sur les aides techniques

Rapport interne

Auteur(s) : Direction de l'Action sociale

Remis le 1er février 1995