Accès aux soins

Accès aux soins : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Santé en France 2002

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la Santé  ;  Haut Comité de la Santé publique

Remis le  1er janvier 2002

Rapport sur la mise en oeuvre du dispositif hivernal d'accueil et d'hébergement d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Thierry  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er avril 1996

Première évaluation de l'application de la loi du 27 juillet 1999 portant création d'une couverture maladie universelle (CMU) : tome 1 : rapport définitif

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Carcenac  ;  Évelyne Liouville  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2001

Mission d'étude des législations de la nationalité et de l'immigration : rapports au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Weil  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1997

Psychiatrie et grande exclusion : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) :  Cyril Roger-Lacan  ;  Catherine Patris  ;  Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le  1er juin 1996

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er juin 1996

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Hélène Magliano  ;  Jacques Calmettes  ;  Premier ministre

Remis le  1er janvier 1999

Rapport 2001-2002 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Remis le  1er février 2002

Rapport et avis sur la situation des personnes atteintes par le VIH de nationalité étrangère et en irrégularité de séjour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil national du Sida

Remis le  1er décembre 1995

Rapport du Haut conseil de la réforme hospitalière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Devulder  ;  Haut Conseil de la Réforme hospitalière

Remis le  1er décembre 1995

Les Pratiques addictives : usage, usage nocif et dépendance aux substances psycho-actives : rapport remis au secrétaire d'Etat à la santé

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Reynaud  ;  Jean-Philippe Parquet  ;  Gilbert Lagrue  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé

Remis le  1er janvier 1999

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2001

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