Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur l'enseignement supérieur à distance, notamment la mise en ligne des catalogues universitaires au niveau européen et la collaboration communautaire, Paris le 30 septembre 2000.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, notamment sur son attachement au système de protection sociale français, le traité d'interdiction des essais nucléaires, les élections en Bosnie et l'aide internationale au développement, Genève le 11 juin 1996.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur l'action de Gérard Mestrallet, lauréat du prix du "Meilleur manager", à la tête du groupe Suez Lyonnaise des eaux, Paris le 25 novembre 1998.

Déclaration

CM. 11 mars 1981 Aide de l'Etat aux demandeurs d'emploi ayant épuisé leurs droits aux prestations de chômage.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de MM. Jacques Chirac, Président de la République, Blaise Compaore, Président de la République du Burkina Faso, Kofi Annan, Secrétaire général de l'ONU et Salim Ahmed Salim, Secrétaire général de l'OUA, sur la réunion des protagonistes du conflit de la région des Grands Lacs en marge du sommet franco-africain, Paris le 28 novembre 1998.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur les relations franco-mexicaines, les accords de coopération entre l'Union européenne et le Mexique, le rôle des départements français dans la Caraïbe, l'aide humanitaire aux victimes du cyclone Mitch, les relations monétaires internationales, la crise en Irak et la lutte contre le trafic de drogue, Mexico le 13 novembre 1998.

Conférence de presse

Point de presse de MM. Jacques Chirac, Président de la République et Kofi Annan, secrétaire général de l'ONU, sur le projet d'accord de cessez-le-feu négocié par ce dernier avec les protagonistes du conflit de la République démocratique du Congo en marge du sommet franco africain, Paris le 28 novembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Septembre 1996 Convention internationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1996 Union d'économie sociale du logement.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 Décembre 1996 Modalités d'application du code du travail dans les entreprises de transport routier.

Communiqué

Déclaration du Conseil franco-allemand de défense et de sécurité, sur le développement de la politique européenne de sécurité et de défense, l'accord sur le centre de formation commune des pilotes de l'hélicoptère TIGRE et sur l'application du traité FCE (forces conventionnelles en Europe), Vittel le 10 novembre 2000.

Communiqué

Conseil des ministres du 03 Janvier 1997 Conventions internationales.

Communiqué

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