Accord

Accord : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 29 mars 2017, sur l'accord trouvé par les organisations syndicales et patronales sur une nouvelle convention de l'assurance chômage.

Communiqué

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre et le financement de l'accord de Paris sur le climat, à New York le 23 mars 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 23 mars 2017, sur la signature de l'Accord pour le développement de la Polynésie française.

Communiqué

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'Accord pour le développement de la la Polynésie française, à Paris le 17 mars 2017.

Déclaration

Communiqué conjoint du Président de la République et du Président de la Polynésie française, sur la signature de l'Accord pour le développement de la Polynésie française, le 17 mars 2017.

Communiqué

Extraits d'un entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, dans "Paris Match" du 10 mars 2017, sur la présence miltaire française au Mali et au Sahel et sur les dépenses consacrées à la Défense.

Article Interview

Conseil des ministres du 15 mars 2017. Accord entre la France et le Nigéria en matière de défense et statut des forces.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 mars 2017. Accords entre la France, le Portugal et le gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg dans le domaine de la protection et de la sécurité civiles.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur les relations franco-ukrainiennes, à Paris le 9 mars 2017.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 6 mars 2017, sur l'accord entre PSA et General Motors pour l'acquisition par PSA d'Opel/Vauxhall.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'accord de Paris sur le climat, à Sydney le 1er mars 2017.

Déclaration

1er mars 2017

Contribution à la transparence prévue par l'article de l'Accord de Paris sur le climat (COP21) - Etude des outils de mesure et d'analyse de l'impact carbone des projets et politiques publics

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Hélène Aubert  ;  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Agnès Mouchard  ;  Bernard Perret  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Haut de page