Activité

Activité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le rôle des vétérinaires dans la politique sanitaire et les enjeux de la santé publique vétérinaire, Pau le 27 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les missions du Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux, Paris le 10 mai 2006.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la situation politique et économique du Cameroun et les activités des Français dans ce pays, Garoua, Cameroun, le 20 janvier 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'oeuvre de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris, la création de l'Hôpital européen Georges Pompidou et les services qu'il rend au public, Paris, 21 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 20 juillet 2005. Incapacités en matière commerciale et publicité du régime matrimonial des commerçants.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 mai 2005. Incapacités commerciales et publicité du régime matrimonial des commerçants.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, et ses réponses aux interventions des présidents de groupes parlementaires du Parlement européen, sur le bilan du Conseil européen de Nice, celui de la présidence française, la réforme des institutions européennes et le rythme de la construction européenne, Strasbourg, 12 décembre 2000.

Déclaration

Lettre de M. Lionel Jospin, Premier ministre, à M. Jean-Michel Charpin, commissaire au Plan, sur les missions confiées au Commissariat général du plan pour l'orientation et l'évaluation des politiques publiques, Paris le 27 novembre 2000.

Déclaration Lettre

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, M. Lionel Jospin, Premier ministre et M. Romano Prodi, Président de la Commission européenne, sur le travail du Conseil européen de Nice le premier jour, l'élargissemnt de l'Union européenne, la société européenne, les régions ultrapériphériques et la défense européenne, Acropolis, Nice, 8 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Durand  ;  Sandrine Sartori  ;  Estelle Pignet  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2006

Rapport d'activité ministérielle 2004-2005 du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er février 2007

Rapport d'activité fait pour l'année 2005-2006 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte rendu des travaux de cette délégation sur les familles monoparentales et les familles recomposées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Haut de page