Agriculture de montagne

Eléments pour un bilan de la politique de la montagne

Rapport interne

Auteur(s) : Arnault Villaret ; Ministère de l'Agriculture, de la Pêche et de l'Alimentation. Direction de l'espace rural et de la forêt ; Assemblée permanente des Chambres d'Agriculture

Remis le 1er janvier 1996

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Paul Amoudry ; Sénat

Remis le 1er octobre 2002

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