Agriculture de montagne

Agriculture de montagne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les finances des collectivités de montagne, le projet de loi relatif à la modernisation de la fonction publique territoriale, l'intercommunalité, et sur les responsabilités particulières des maires des zones de montagne, Paris le 27 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les aides spécifiques attribuées aux zones de montagne, le pastoralisme et la gestion des forêts, Ax-les-Thermes le 27 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les institutions spécifiques à la montagne, les politiques contractuelles, la politique des transports et les services en zone de montagne, Ax-les-Thermes le 27 octobre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les missions de la Maison de l'Agriculture et de la Forêt de Savoie et sur les aides spécifiques au développement rural en montagne, Saint Baldoph (Savoie) le 14 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les aides à l'installation des jeunes agriculteurs, sur le développement des zones rurales de montagne et l'indemnisation des catastrophes naturelles, Vergezac (Haute Loire) le 10 septembre 2006.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "RTL" le 27 juillet 2006, sur les mesures répondant à l'inquiétude des agriculteurs à cause de la sécheresse, sur l'obligation faite à Greespeace de retirer les informations données sur internet sur l'emplacement de parcelles OGM.

Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le développement durable des zones de montagne, l'institution de comités de massifs, le soutien au tourisme, les indemnités compensatoires à l'agriculture de montagne et le développement des axes de communication, Clermont-Ferrand le 5 février 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 Septembre 1991 La politique de la montagne.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Le Développement et la protection de la montagne.

Communiqué

CM. 4 avril 1984 Le développement et la protection de la montagne.

Communiqué

Les équipements pastoraux dans le massif pyrénéen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Architecture et du Patrimoine  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conditions de la présence du loup en France et l'exercice du pastoralisme dans les zones de montagne : Tome I - Rapport - Tome II - Auditions, volumes 1 et 2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Estrosi  ;  Daniel Spagnou  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er mai 2003

Haut de page