Allocation

Allocation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur l'accueil et la réinsertion des personnes démunies de ressources, Rennes le 14 novembre et Carrière-sous-Poissy le 18 novembre 1986.

Déclaration

Discours de M. Adrien Zeller, secrétaire d'Etat chargé de la sécurité sociale, sur l'action sociale face à la pauvreté, Paris le 29 octobre 1986.

Déclaration

Conférence de presse de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale et porte-parole du gouvernement, sur les dispositions du projet de loi relatif au revenu minimum d'insertion, Paris le 13 juillet 1988.

Déclaration Littérature grise Sélection

Déclaration de M. Philippe Séguin, ministre des affaires sociales et de l'emploi, sur l'action gouvernementale en faveur des personnes en situation précaire, Lisieux le 18 janvier 1988.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Barzach, ministre chargé de la santé et de la famille, sur l'importance de l'entourage familial et médical face au deuil et les aides financières, Paris le 24 février 1988.

Déclaration

Déclaration de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, sur l'action des caisses d'assurance vieillesse et sur le projet de nouvelle allocation spécifique en faveur des personnes âgées dépendantes, Nice le 9 novembre 1993.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, sur les avancées du projet de loi pour "l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées", notamment les mesures concernant l'insertion professionnelle et la création d'un droit à compensation, à l'Assemblée nationale le 3 février 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'état aux personnes handicapées, sur les nouvelles orientations de la politique du handicap, comme définies par la loi pour l'egalite des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.

Déclaration

Allocution de M. Hamlaoui Mekachera, secrétaire d'Etat aux anciens combattants, sur la politique menée et les mesures envisagées en faveur des harkis, au Sénat le 17 décembre 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'état au personnes handicapées, sur le projet de loi pour l'égalité des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, notamment l'action des communes, groupements intercommunaux et départements en matière d'accessibilité des lieux publics et de gestion des prestations liées à la dépendance, Paris le 3 novembre 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, à Paris le 8 février 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Hamlaoui Mekachera, sur le projet de loi sur les rapatriés, au Sénat le 16 décembre 2004.

Déclaration

Haut de page