Républiquefrançaise
Aménagement du temps : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
30 octobre 1991
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Quintreau ; Conseil économique et social
Remis le 24 octobre 2001
Rapport officiel
Auteur(s) : Michèle André ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er mai 1998
Auteur(s) : Institut national de la Santé et de la Recherche médicale
Remis le 1er avril 2001
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Remis le 1er mars 2003
Avis
Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 2002
Auteur(s) : Jean-Paul Bailly ; Edith Heurgon ; Conseil national des Transports
Remis le 1er mai 2001
Auteur(s) : Edmond Hervé ; Ministère de la Ville ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle
Remis le 1er juin 2001
Rapport interne
Auteur(s) : Jean Vila ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Secrétariat d'Etat au Tourisme
Remis le 1er octobre 1997
Auteur(s) : François-Michel Gonnot ; Premier ministre
Remis le 1er octobre 1996
Auteur(s) : Alain Houchot ; Yves Moulin ; Jean Vogler ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale
Remis le 15 mai 2002
Auteur(s) : Jean-Paul Delevoye ; Francine Labadie ; Ministère de la jeunesse et des sports
Remis le 15 janvier 1998