Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 28 juin 2018.

Déclaration

Evaluation et propositions d'optimisation des outils concourant à la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Hélène de Comarmond  ;  Yves Granger  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2018

Conseil des ministres du 27 juin 2018. Les assises des outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire, à Paris le 26 juin 2018.

Déclaration

Mission d'appui auprès des collectivités territoriales à l'élaboration d'un projet stratégique pour les mobilités du Grand Ouest

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Rol-Tanguy  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, Président de la République, sur les efforts du gouvernement en faveur de la Bretagne, à Quimper le 21 juin 2018.

Déclaration

Avis du CGEDD sur le bilan Loti de l'autoroute A87 reliant Murs-Erigné (Maine-et-Loire) à Venansault (Vendée)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Manuel Leconte  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les dotations des collectivités locales, l'accès aux soins et le sort des petites lignes ferroviaires, Autun le 1er juin 2018.

Déclaration

1er juin 2018

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la simplification administrative dans le domaine du logement, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Mézard, ministre de la cohésion des territoires, sur la politique du gouvernement en faveur de la cohésion des territoires, à Paris le 30 mai 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les objectifs de la future banque des territoires, à Paris le 30 mai 2018.

Déclaration

Simplification des normes au service du développement des territoires ruraux - Rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Morel-A-L'Huissier  ;  Etienne Blanc  ;  Daniel Fasquelle  ;  Yannick Favennec  ;  Présidence de la République

Remis le 

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