Artisanat

Artisanat : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conditions de l'élaboration d'une base de données qualitatives sur les entreprises aux fins d'une intermédiation informationnelle : réponse à la consultation du Secrétariat d'État aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nadine Levratto  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée de dresser un bilan de la politique de la montagne et en particulier de l'application de la loi du 9 janvier 1985, de son avenir et de ses nécessaires adaptations - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Amoudry  ;  Sénat

Remis le  1er octobre 2002

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2001 : le mouvement coopératif en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2002

Les petites entreprises et les entreprises artisanales : L'homme au coeur de l'économie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Daniel  ;  Didier Chouat  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 2001

Rapport du Conseil supérieur de la coopération 2000 : le mouvement coopératif en France, les mouvements coopératifs dans l'Union Européenne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de la Coopération  ;  Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale

Remis le  1er janvier 2001

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'artisanat, la politique industrielle et la décentralisation, à la mairie d'Angoulême, le 4 novembre 1983.

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LES ATOUTS DE L'AVEYRON, SON DESENCLAVEMENT ROUTIER, L'ELEVAGE ET L'INTEGRATION DU DEPARTEMENT DANS LE PLAN DE DEVELOPPEMENT DU GRAND SUD OUEST, SALLE DES FETES DE RODEZ, LE 16 NOVEMBRE 1979.

Déclaration

Allocution de M. Valéry Giscard d'Estaing, Président de la République, sur le développement de l'économie ariégeoise dans le cadre du plan du Grand Sud-Ouest, à l'hôtel de ville de Foix, le 15 novembre 1979.

Déclaration

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