Calendrier

Calendrier : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur les prochaines étapes et le financement du projet de ligne ferroviaire Lyon - Turin, à l'Assemblée nationale le 22 février 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 février 2017. Convocation des électeurs pour l'élection du Président de la République.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le projet de loi reconduisant l'état d'urgence jusqu'au 15 juillet 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 décembre 2016. La COP 21, un an après.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Roux, ministre de l'intérieur, sur les enjeux de sécurité liés au calendrier électoral de 2017, la prorogation de l'état d'urgence, la politique de l'immigration, le plan Préfectures nouvelle génération, le fichier des "titres électroniques sécurisés" (TES), la laïcité et la sécurité routière, à Paris le 13 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Erika Bareigts, ministre des outre-mer, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer, à l'Assemblée nationale le 20 septembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 septembre 2016. L'agenda parlementaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 août 2016. La mise en oeuvre du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 4 août 2016, sur la décision du Conseil constitutionnel validant pour l'essentiel la loi relative au travail, à la modernisation du dialogue social et à la sécurisation des parcours professionnels.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les débats en cours autour de l'Islam et sur les chantiers engagés par le CFCM depuis plusieurs mois, à Paris le 1er août 2016.

Déclaration

1er août 2016

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, saluant l'engagement de 64 élèves réservistes de gendarmerie, à Orléans le 1er août 2016.

Déclaration

1er août 2016

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la nécessité d'accélérer l'application de l'accord de Paris, la création de coalitions autour d'enjeux environnementaux et la tarification du prix du carbone, à Nairobi le 26 mai 2016.

Déclaration

Haut de page