Canal

Canal : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Gilles de Robien, ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, sur le projet de liaison fluviale "Seine-Nord Europe", Paris le 14 avril 2004.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le rôle des communications, et notamment du TGV, dans la construction de l'Europe, ainsi que sur l'unité nationale, à l'hôtel de ville de Tours, mardi 23 février 1988.

Déclaration

Entretien de M. François Mitterrand, Président de la République avec la presse, au Centre de formation professionnelle des jeunes agriculteurs, notamment sur les problèmes de la sylviculture, de la filière bois, de l'installation des jeunes agriculteurs, Besançon, jeudi 8 septembre 1983.

Interview

Déclaration de M. Jacques Chirac, maire de Paris, président du RPR, sur le réaménagement du bassin de l'Arsenal et l'action de la ville en faveur de l'est parisien, Paris le 16 février 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur le projet d'aménagement fluvial de la Seine, la liaison avec le nord de l'Europe, son financement, la mise en place de commissions d'enquête pour la sécurité et la sûreté de l'ouvrage et sur le développement économique pour la région, Paris le 17 octobre 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, sur le projet de réalisation du canal fluvial Seine-Nord-Europe, Amiens le 9 janvier 2007.

Déclaration

Projet de liaison fluviale Saône-Rhin : synthèse de la consultation des populations

Rapport interne

Auteur(s) :  Préfecture (Franche-Comté)

Remis le  1er octobre 1996

Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Pierre Balland  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

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