Carte militaire

Carte militaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur la mise en place de la réforme des bases de défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilbert Roger  ;  André Dulait  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le programme d'accompagnement de la réforme de la carte militaire en lien avec la professionnalisation des armées, à La Rochelle le 19 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants, sur la politique de défense notamment la réforme des armées, les opérations extérieures et le budget militaire, à l'Assemblée nationale le 3 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur les grands axes des contrats de redynamisation des sites de défense (CRSD) dans le cadre de l'accompagnement territorial de la réforme de la carte militaire, Langres le 12 février 2010.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) sur la mise en œuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome II : deuxième rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  François Cornut-Gentille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la réforme de l'Etat et la réorganisation des services publics, Vesoul le 25 janvier 2010.

Déclaration

Interview de M. Hervé Morin, ministre de la défense, dans "Le Dauphiné Libéré" du 7 juillet 2009, notamment sur la réforme de la carte militaire, les militaires français en Afghanistan et sur l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français.

Article Interview

Rapport d'information déposé (...) par la Commission de la défense nationale et des forces armées sur la mise en oeuvre et le suivi de la réorganisation du ministère de la défense - Tome I : Rapport d'étape

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Cazeneuve  ;  François Cornut-Gentille  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les collectivités locales face à la crise économique et financière, la nouvelle répartition des services publics sur le territoire, la réforme de l'organisation territoriale, la taxe professionnelle, le paritarisme et le dialogue dans la fonction publique et sur l'avenir de la Poste, à Paris le 27 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 octobre 2008. Programmation militaire pour les années 2009 à 2014.

Communiqué

Déclaration de Hubert Falco, secrétaire d'Etat chargé de l'aménagement du territoire, sur la participation de l'Agence française pour les investissements internationaux au développement des pôles de compétitivité, dans le développement des éco-industries et des territoires affectés par les mutations industrielles et par la restructuration des site de défense, Paris le 15 octobre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2008. La mise à disposition des terrains militaires.

Communiqué

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