Ceinture de sécurité

Ceinture de sécurité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, dans "Le Quotidien de Paris" du 28 août 1987, sur la circulation et la sécurité routière.

Article Interview

Interview de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, dans "Le journal du Dimanche" du 26 avril 1987, sur l'action gouvernementale pour la sécurité routière et la réforme du permis de conduire.

Interview

Interview de M. Pierre Méhaignerie, ministre de l'équipement du logement de l'aménagement du territoire et des transports, dans "Auto moto" d'octobre 1986, sur la sécurité routière.

Article Interview

1er octobre 1986

Interviews de M. Georges Sarre, secrétaire d'Etat chargé des transports routiers et fluviaux, à RMC le 3, Europe 1 le 7, TF1 le 27 janvier et dans "L'Union" du 13 février 1992, sur le contrôle technique des véhicules, le renforcement de la sécurité routière, la conduite automobile par temps de brouillard et le projet de permis à points.

Article Interview

Conseil des ministres du 29 Juin 1994 La sécurité routière et la sécurité des loisirs nautiques.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Juin 1991 Sécurité routière et sécurité nautique.

Communiqué

Conseil des ministres du 06 Février 1991 Sécurité routière.

Communiqué

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2005

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le  1er juillet 2006

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Rapport d'activité

Auteur(s) :  André Doguet  ;  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur la recherche en sécurité routière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2002

Obligation du port de la ceinture de sécurité dans les véhicules de moins de 9 places

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Murret-Labarthe  ;  Conseil national des Transports

Remis le  1er juin 2005

Haut de page