La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

Sommaire

La sécurité des transports d'enfants : rapport annuel 1998-1999

André DOGUET, Christine MURRET-LABARTHE

CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS

Janvier 2000

I- BILAN DE L'ANNÉE SCOLAIRE 1998-1999

I-1.DONNÉES GÉNÉRALES

A - BILAN GÉNÉRAL DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

B - LE NOMBRE D'ENFANTS

b) R.A.T.P

I-2.ACCIDENTS : ANALYSE DES STATISTIQUES DE L'ANNÉE SCOLAIRE 1998/1999

A - S.N.C.F

B - R.A.T.P.

C - Routes (Transport par autocar)

I-–3 DÉGRADATION DES COMPORTEMENTS

II - LES TRAVAUX DU CNT EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ DES TRANSPORTS D' ENFANTS

II-1. - La mise à jour du "guide à l' usage des décideurs locaux" (brochure JO n°1523)

A - C'est ainsi que, pour répondre à leurs demandes, certains points ont été approfondis

B - Des points nouveaux ont été abordés

II-2. - La question de l' opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture dans les autocars

A – Le cas des conducteurs

B - Le cas des passagers

II-3. - La sécurité du déplacement des personnes handicapées

III ÉVOLUTION DES QUESTIONS DE SÉCURITÉ DANS LE DOMAINE DES TRANSPORTS EN COMMUN D'ENFANTS

III-1. -DISPOSITIONS LÉGISLATIVES, RÉGLEMENTAIRES ET CONVENTIONNELLES

A - L'ANNÉE 1999 A ÉTÉ MARQUÉE, D'UNE PART, PAR LES SUITES DONNÉES A DEUX TEXTES DE LOI ADOPTÉS EN 1998 DANS LE DOMAINE SOCIAL

B. L' ANNÉE 1999 A VU ÉGALEMENT L'ADOPTION DE MESURES NOUVELLES RELATIVES A LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

III- 2. - INITIATIVES ET EVENEMENTS

A - AU NIVEAU NATIONAL

B - AU NIVEAU LOCAL

IV – UNE NOUVELLE APPROCHE : LA SÉCURITE DES ENFANTS EN TRANSPORT AÉRIEN

V - RÉFLEXIONS POUR L'ACTION

1 – Garantir la fiabilité et l'exhaustivité de la base de données
.
2 – les points d'arrêt

3 – Amélioration de la coordination avec l'Education nationale

4 – Intermodalité et sécurité du transport d'enfants : pour une harmonisation des règles et des pratiques.

ANNEXES

ANNEXE I :DÉFINITIONS DES NOTIONS DE "TRANSPORT EN COMMUN D'ENFANTS" ET D' "ACCIDENT DE TRANSPORT EN COMMUN D'ENFANTS" ADOPTÉES PAR LE GROUPE PERMANENT "SÉCURITÉ

I/TRANSPORTS EN COMMUN D'ENFANTS

II/ACCIDENTS DE TRANSPORT EN COMMUN D'ENFANTS

III/DOIVENT ÉGALEMENT ÊTRE CONSIDÉRÉS COMME ACCIDENTS DE TRANSPORT EN COMMUN D'ENFANTS

ANNEXE II : STATISTIQUES D'ACCIDENTS DE TRANSPORTS D'ENFANTS DE L'ANNEE 1998-1999

Statistiques d'accidents des années scolaires 1984 à 1998-1999

A/ NOMBRE D'ACCIDENTS Tableaux analytiques (année scolaire 1998-1999)

(EN NOMBRE D'ACCIDENTS ET DE VICTIMES, AINSI QU'EN POURCENTAGE DU TOTAL)

Listes complètes des accidents

ANNEXE III : Arrêté du 23 novembre 1999 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif au transport en commun de personnes (JO du 10 décembre
1999)

ANNEXE IV-1 : AVIS du Conseil national des Transports concernant le port de la ceinture de sécurité par les conducteurs de poids lourds et d'autocars - 16 décembre 1999

ANNEXE IV-2 : AVIS du Conseil National des Transports sur l'opportunité de rendre obligatoire le port de la ceinture de sécurité dans es autocars par les passagers - 20 janvier 2000 -

ANNEXE V : LE CAS DES TRANSPORTS PAR VOITURE PARTICULIÈRE (9 places, conducteur compris) extrait du chapitre VIII du "Guide à l'usage des décideurs locaux et de leurs partenaires en matière de sécurité des transports scolaires" J.O. Brochure n° 1523

ANNEXE VI : CIRCULAIRE n° 99-136 du 21 SEPTEMBRE 1999 BO HS n° 7 du 23 septembre 1999

ANNEXE VII : INITIATIVES DES DÉPARTEMENTS EN FAVEUR DE L' ACCOMPAGNEMENT DES ÉLÈVES TRANSPORTÉS

ACCOMPAGNEMENT OBLIGATOIRE

ACCOMPAGNEMENT CONSEILLÉ ET ENCOURAGÉ

ANNEXE VIII : LISTE DES TEXTES ayant une incidence sur les transports d'enfants intervenus en 1998 – 1999

ANNEXE IX : ADRESSES DES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES ET ORGANISMES CITÉS