Chauffage

Chauffage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. André Giraud, ministre de l'Industrie, à France-Inter le 16 octobre 1980, sur le pétrole

Interview

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat à l'énergie, sur le coût de l'énergie, les aides aux économies d'énergie, la réduction et la répartition des charges de chauffage domestique, Paris, le 28 novembre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Martin Malvy, secrétaire d'Etat chargé de l'énergie, sur le chauffage et les réseaux de chaleur, Lille le 15 novembre 1985.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 mars 2004. L'Etat exemplaire dans le domaine de l'éco-responsabilité.

Communiqué

Rapport de la commission Mesure du pouvoir d'achat des ménages

Rapport officiel

Auteur(s) :  Alain Quinet  ;  Nicolas Ferrari  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi

Remis le 

Intoxications aiguës au monoxyde de carbone : Bilan de la morbidité hospitalière (1997-2005) et de la mortalité (1997-2002)- Région Languedoc-Roussillon

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christine Ricoux  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er janvier 2008

Enquête de perception du risque monoxyde de carbone en population générale : Lot-et-Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Coquet  ;  Claude Flamand  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

Perspectives énergétiques de la France à l'horizon 2020-2050 : rapports des groupes de travail de la commission Energie présidée par Jean Syrota - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Syrota  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er octobre 2007

Qualité de l'air et changement climatique : un même défi, une même urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Richert  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le 

Les réseaux de chaleur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Jean Orselli  ;  Conseil général des Mines

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Jean-Marc Juilhard  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Les politiques de l'urbanisme et de l'habitat face aux changements climatiques

Avis

Auteur(s) :  Paul de Viguerie  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Haut de page