Citoyenneté

Citoyenneté : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Journée défense et citoyenneté - Communication à la commission des finances du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur la démocratie et la citoyenneté, à l'Assemblée nationale le 3 avril 2019.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 février 2019. La politique en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Expertise et démocratie - Faire avec la défiance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Daniel Agacinski  ;  France Stratégie

Remis le 

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 18 décembre 2018, sur la portée et les bénéficiaires des annonces faites par le président Macron et la préparation d'un grand débat national.

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la motion de censure déposée par MM. André Chassaigne, Olivier Faure, Jean-Luc Mélenchon et 59 membres de l'Assemblée nationale le 13 décembre 2018.

Déclaration

Consultations citoyennes sur l'Europe

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission nationale du Débat public

Remis le 

Rapport relatif à la consultation de la jeunesse sur le Service national universel

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Menaouine  ;  Juliette Méadel  ;  Kléber Arhoul  ;  Marion Chapulut  ;  Thierry Tuot  ;  Emmanuelle Peres  ;  Guy Lavocat  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur l'avenir du pacte entre les générations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Julien Bargeton  ;  Fabienne Keller  ;  Nadia Sollogoub  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Étude annuelle 2018 du Conseil d'Etat - La citoyenneté. Etre (un) citoyen aujourd'hui

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique d'intégration des étrangers et primo-arrivants en situation légale, à Paris le 5 juin 2018.

Déclaration

Favoriser l'engagement des jeunes à l'école - Pour une citoyenneté active

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil à la vie associative

Remis le 

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