Commerce

Commerce : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information (...) par la mission conjointe de contrôle relative à la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

Auteur(s) : Rémy Pointereau - Sonia de La Provôté - Serge Babary - Gilbert-Luc Devinaz - Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Olivia Grégoire, ministre chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme, sur les secteurs du commerce, de l'artisanat et du tourisme, au Sénat le 4 octobre 2022.

Intervenant(s) :

  • Olivia Grégoire - ministre déléguée chargée des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

Prononcé le

Rapport

Rapport d'information (...) relatif à l'inflation et aux négociations commerciales

Auteur(s) : Daniel Gremillet - Anne-Catherine Loisier - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur les perspectives de la politique d'aménagement du territoire et de cohésion territoriale, sur le volet « attractivité commerciale en zones rurales »

Auteur(s) : Bruno Belin - Serge Babary - Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (…) sur la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2022

Auteur(s) : Serge Babary - Anne-Catherine Loisier - Franck Montaugé - Sénat. Commission des affaires économiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'information (...) sur l’évaluation de l’impact de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite " loi Sapin 2 "

Auteur(s) : Raphaël Gauvain - Olivier Marleix - Assemblée nationale. Commission des Finances, de l'Économie générale et du Contrôle budgétaire

Date de remise :