Commerce extérieur

Commerce extérieur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'industrie pétrolière en 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie. Direction générale de l'énergie et des matières premières

Remis le  1er mai 2005

L'action du MINEFI en 2003 : rapport d'activité

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2004

Les comptes des transports en 2003 : 41ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er octobre 2004

Les comptes des transports en 2002 : 40ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2003

Projet de loi de finances pour 2001 - Rapport économique, social et financier

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er janvier 2000

Les comptes des transports en 2001 : 39ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er septembre 2002

L'action du MINEFI en 2001 : rapport d'activité du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le  1er juillet 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi et l'aménagement du territoire. Tome I à III

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Fabre-Pujol  ;  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 1999

Les Négociations commerciales multilatérales : le cas des services

Avis

Auteur(s) :  François Ailleret  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2001

Rapport sur la réforme du CFCE, du CFME et de l'ACTIM

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Karpeles  ;  Premier ministre

Remis le  1er juin 1996

Exporter nos industries de l'image : une convergence culturelle et économique : rapport au secrétaire d'Etat au commerce extérieur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Franck Soloveicik  ;  Secrétariat d'Etat au Commerce extérieur

Remis le  1er avril 1999

Les Comptes des transports en 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le  1er juin 2001

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