Compétitivité

Brevet européen : les enjeux de l'accord de Londres

Rapport officiel

Auteur(s) : Georges Vianes ; Frédéric Chole ; Secrétariat d'Etat à l'Industrie

Remis le 1er juin 2001

Mondialisation et construction européenne : le rapport salarial et les ajustements du marché tendent-ils à converger ? : contribution au contrat finalisé avec le Commissariat général du plan

Rapport interne

Auteur(s) : Robert Boyer ; Michel Juillard ; Commissariat général du Plan ; Centre d'Études prospectives d'Économie mathématique appliquées à la Planification

Remis le 1er juillet 1998

Smic et réduction du temps de travail : des divergences à la convergence

Avis

Auteur(s) : Jean Gautier ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 2002

La France dans l'économie du savoir : pour une dynamique collective : rapport du groupe présidé par Pascal Viginier

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pascal Viginier ; Sandrine Paillard ; Rémi Lallement ; Mohamed Harfi ; El Mouhoub Mouhoud ; Bernard Simonin ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2002

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2001

Globalisation et création-destruction d'emplois : étude comparative France, Grande Bretagne, Italie

Rapport interne

Auteur(s) : Hadjila Krifa ; Institut fédératif de Recherche sur les Économies et les Sociétes industrielles (Lille) ; Université Lille I. Centre économie et politiques européennes ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1996