Compétitivité

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2001

Globalisation et création-destruction d'emplois : étude comparative France, Grande Bretagne, Italie

Rapport interne

Auteur(s) : Hadjila Krifa ; Institut fédératif de Recherche sur les Économies et les Sociétes industrielles (Lille) ; Université Lille I. Centre économie et politiques européennes ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1996

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Leroy ; Patrick Haouat ; Michel Schmit ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1996

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2002

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995

Compétitivité globale : une perspective franco-allemande : rapport du groupe franco-allemand sur la compétitivité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Henrik Uterwedde ; Gabriel Colletis ; Jean-Louis Levet ; Commissariat général du Plan ; Deutsch-Französisches Institut (Allemagne)

Remis le 1er janvier 2001

La conjoncture économique et sociale à la fin de l'an 2000 : embellie et dangers

Avis

Auteur(s) : Dominique Taddei ; Conseil économique et social

Remis le 1er décembre 2000

Politiques industrielles pour l'Europe

Rapport d'étude

Auteur(s) : Elie Cohen ; Jean-Hervé Lorenzi ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 2000

Une industrie de défense européenne permet-elle à la France de marier les objectifs d'une stratégie de compétitivité globale et de la défense nationale ? : rapport de 1ère phase

Rapport interne

Auteur(s) : Institut des hautes études de défense nationale

Remis le 1er décembre 1999

Innovation et croissance

Rapport d'étude

Auteur(s) : Robert Boyer ; Michel Didier ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

L'Industrie agro-alimentaire, force industrielle et chaîne de valorisation : avis

Avis

Auteur(s) : Victor Scherrer ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 1998

L'avenir de la flotte de commerce française : une démarche collective : rapport au ministre de l'équipement, des transports et du logement

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Yves Hamon ; Jean-Claude Dubois ; Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale des Services des Affaires maritimes

Remis le 1er janvier 2000

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