Compétitivité

L'industrie française en 2001-2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le 1er octobre 2002

Rapport sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à l'action des Etats membres en matière d'exigences de service public et à l'attribution de contrats de service public dans le domaine des transports de voyageurs par chemin de fer, par route et par voie navigable, adoptée par la Commission le 26 juillet 2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national des Transports

Remis le 1er mars 2001

Globalisation et création-destruction d'emplois : étude comparative France, Grande Bretagne, Italie

Rapport interne

Auteur(s) : Hadjila Krifa ; Institut fédératif de Recherche sur les Économies et les Sociétes industrielles (Lille) ; Université Lille I. Centre économie et politiques européennes ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 1996

Rapport de la mission sur les PME PMI de technologie de défense

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Leroy ; Patrick Haouat ; Michel Schmit ; Premier ministre

Remis le 1er avril 1996

Rapport au Parlement sur la programmation pluriannuelle des investissements de production électrique

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er janvier 2002

Une volonté portuaire pour une ambition maritime : rapport sur la filière portuaire remis à Bernard Pons, ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports

Rapport officiel

Auteur(s) : Jacques Dupuydauby ; Ministère de l'Aménagement du territoire, de l'Equipement et des Transports

Remis le 1er janvier 1995