Concurrence internationale

Concurrence internationale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la méthode et le calendrier de la réforme ferroviaire et de la SNCF, à Paris le 26 février 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes lignes du Plan d'action pour la croissance et la transformation des entreprises (PACTE), à Lassigny le 16 février 2018.

Déclaration

L'avenir du transport ferroviaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Cyril Spinetta  ;  Premier ministre  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur la situation de la SNCF et son avenir, au Sénat le 16 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Borne, ministre des transports, sur l'état du service public dans les transports en région Ile-de-France, notamment dans la perspective du Grand Paris Express et des Jeux olympiques de 2024, au Sénat le 16 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur la politique des transports en France dans la perspective de la mobilité quotidienne des Français et de l'impératif de la neutralité carbone à l'horizon 2050, à Paris le 19 septembre 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les principaux enjeux liés à l'agriculture française, comme la répartition de la valeur, l'organisation des filières et les nouvelles attentes des consommateurs, à Paris le 20 juillet 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique aéronautique et spatiale, au Bourget le 23 juin 2017.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er juillet 2015

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, en réponse à une question sur la lutte contre le dumping social dans les transports routiers en Europe, à l'Assemblée nationale le 7 février 2017.

Déclaration

Adapter l'impôt sur les sociétés à une économie ouverte

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique européenne du transport routier de marchandises et la lutte contre le dumping social dans ce secteur, à Bruxelles le 1er décembre 2016.

Déclaration

1er décembre 2016

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