Conduite en état d'ivresse

Conduite en état d'ivresse : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Olivier Véran, ministre délégué, chargé du Renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement, à Europe 1 le 26 mai 2023, sur les violences envers les personnes, la conduite sous l'empire de l'alcool et/ou après usage de stupéfiants, l'immigration.

Interview

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les nouvelles mesures prises en matière de sécurité routière, à Paris le 9 janvier 2018.

Déclaration

Conseil des ministres du 4 octobre 2017. Ratification de l'ordonnance portant extension des dispositions de la loi de modernisation de notre système de santé dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Communiqué

Le régime administratif des horaires d'ouverture des débits de boissons et la sécurité routière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Tristan Florenne  ;  Jean-Paul Geoffroy  ;  Bernard Jullien  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

La sécurité routière en France - Bilan de l'accidentalité de l'année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur les grands axes de la politique de la sécurité routière, à Garches le 14 août 2015.

Déclaration

Evaluation de la politique de sécurité routière - Rapport de diagnostic

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marianne Bondaz  ;  Charles Helbronner  ;  Olivier Paquette  ;  Lucien Sion  ;  Jean Panhaleux  ;  Gilles Miramon  ;  Denis Aubert  ;  Philippe Bodino  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de la police nationale  ;  Inspection générale de la gendarmerie nationale

Remis le  1er juillet 2014

La sécurité routière en France : bilan de l'année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national interministériel de la sécurité routière

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'intérieur, sur le plan d'actions pour la sécurité routière et la mise en place d’une expérimentation de la limitation de la vitesse maximale autorisée à 80km/h sur trois axes routiers.

Déclaration

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