Contrôle

Contrôle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Trogrlic, secrétaire national de la CFDT, sur la nécessité de la concertation en matière de sécurité nucléaire et les rôles de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) et de la Direction de la sûreté des installations nucléaires (DSIN), à Paris le 9 décembre 1991.

Communiqué Déclaration

Lettre de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire PCF à l'Assemblée nationale, à Mme Martine Aubry, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, publiée dans "L'Humanité" le 20 septembre, sur les droits des salariés dans l'entreprise et la nécessité d'un contrôle de l'utilisation des aides publiques dans les entreprises publiques.

Article Lettre

Déclaration de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, sur la qualité dans l'artisanat et la distribution, Paris le 3 décembre 1991.

Déclaration

Interviews de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, dans "L'indépendant" du 10 juillet et "France-Soir" du 20 juillet 1991, sur la protection des consommateurs durant l'été.

Article Interview

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre chargé des affaires européennes, sur l'approbation de la convention d'application de l'accord de Schengen, sur la libre circulation des personnes et sur l'adhésion de l'Italie à la convention, au Sénat le 27 juin 1991.

Déclaration

Interview de M. Jacques Mellick, secrétaire d'Etat chargé de la défense, dans "Info-DGA" d'avril 1992, sur la reconversion des industries d'armement soviétiques, la difficulté du contrôle des exportations d'armes et la coopération franco-soviétique.

Article Interview

1er avril 1992

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, dans "L'Humanité" le 6 août 2001, sur la reprise des vols de Concorde et sur l'accident d'un Airbus A310 en Côte d'Ivoire.

Article Interview

Interview de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, à France 2 le 10 juillet 2001, sur la mobilisation du gouvernement, des pouvoirs publics et des acteurs économiques pour le passage à l'euro.

Interview

Article de M. Edouard Balladur, député RPR, dans "Le Figaro" du 7 juillet 1992, intitulé "Pourquoi je ratifierai Maastricht".

Article

Interview de M. François Patriat, secrétaire d'Etat aux PME, au commerce, à l'artisanat et à la consommation, dans "Le Figaro" le 26 juillet 2001, sur la nouvelle réglementation européenne sur l'étiquetage et la traçabilité des produits de consommation.

Article Interview

Article de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "La Lettre de la nation magazine" du 26 juin 1992, sur la position de "non-participation" du RPR au vote sur la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité sur l'Union européenne, intitulé "Oui au débat ".

Article

Interview de M. Jacques Freidel, président de la CGPME, dans "La Croix" du 6 septembre 2001, sur la réduction du temps de travail dans les PME, notamment le rôle de contrôle et de sanctions de l'inspection du travail pour l'application des 35 heures.

Article Interview

Haut de page